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BILAN REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE 2016 Siren 483457644				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	55331	44672	10659	10736
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	1085860	620219	465641	427474
Autres immobilisations corporelles	655985	424363	231623	219532
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	1797176	1089254	707922	657742
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	44028		44028	7154
Autres créances	542012		542012	644067
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	312750		312750	89389
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	898790		898790	740610
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	2695967	1089254	1606713	1398352
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel				
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	3687		3687	
Report à nouveau	-4513		9657	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-5418		63158	
Subventions d’investissement	730100		698660	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	723857		775162	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	496866		410513	
Dettes fiscales et sociales	171238		50252	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés			28051	
Autres dettes	73228		1362	
Produits constatés d’avance (2)	141525		133012	
TOTAL (IV)	882856		623190	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1606713		1398352	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	882856		623190	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	1588973		1588973	1438430
Chiffres d’affaires nets	1588973		1588973	1438430
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			5542927	5530937
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits			2	1
Total des produits d’exploitation (I)			7131902	6969368
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			3064275	3227983
Impôts, taxes et versements assimilés			415535	382510
Salaires et traitements			2333788	2053183
Charges sociales			979784	937221
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			143560	159555
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			334923	307519
Total des charges d’exploitation (II) 			7271866	7067971
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-139963	-98603
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-139963	-98603
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	105			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	147629		165407	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	147734		165407	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	12984		3646	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	204			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	13188		3646	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	134546		161761	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7279636		7134775	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7285054		7071617	
BENEFICE OU PERTE	-5418		63158	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	330524		300602	
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		49192		13874
Total Immobilisations corporelles		1554244		195401
Total Immobilisations financières				
Total Général		1603436		209275
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			7735	55331
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			7800	1741845
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général			15535	1797176
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	38456	6216		44672
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	907238	137344		1044582
AMORTISSEMENTS Total Général	945693	143560		1089254
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	44028			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	80701			
T. V. A.	162373			
Autres impôts, taxes versements assimilés	82341			
Divers	216579			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	586040	586040		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	496866	496866		
Personnel et comptes rattachés	3083	3083		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168154	168154		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	73228	73228		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	141525	141525		
TOTAL – ETAT DES DETTES	882856	882856		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	1739462		1848499	
Location, charges locatives et de copropriété	489909		468896	
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	11047		12646	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	823858		897942	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	3064275		3227983	
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	415535		382510	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	415535		382510	
Montant de la TVA. collectée	126419		349880	
Total TVA. déductible sur biens et services	296549		148453	
Effectif moyen du personnel	70		68	
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	70		68