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BILAN DOMAINE DE FONCENE 2016 Siren 483190781				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				167
Autres immobilisations corporelles	11480	11250	230	2526
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				1914
TOTAL (I)	11480	11250	230	4606
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	218		218	
Clients et comptes rattachés				14435
Autres créances	9357		9357	1728
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	1784304		1784304	1918907
Disponibilités	422760		422760	474795
Charges constatées d’avance				30
TOTAL (II)	2216639		2216639	2409896
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	2228119	11250	2216868	2414502
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	8000		8000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	800		800	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	2190204		1932420	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-19950		257783	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2179054		2199004	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges			52750	
TOTAL (III)			52750	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	51			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5116		6144	
Dettes fiscales et sociales	598		142555	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	32049		14049	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	37815		162748	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	2216868		2414502	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37815		162748	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	8005		8005	339320
Chiffres d’affaires nets	8005		8005	339320
				
Production stockée				-10506
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			52750	92800
Autres produits			14	
Total des produits d’exploitation (I)			60769	421614
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			359	6701
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			12366	51257
Impôts, taxes et versements assimilés			1535	4388
Salaires et traitements			52533	18644
Charges sociales			21846	20326
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2463	9322
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				22750
Autres charges			335	6
Total des charges d’exploitation (II) 			91436	133388
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-30667	288226
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			7390	55218
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			7390	55218
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			7390	55218
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-23277	343444
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	2365		984	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	5000		32000	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	7365		32984	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	4038		66	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			5618	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	4038		5684	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3327		27300	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux			112961	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75524		509816	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	95474		252033	
BENEFICE OU PERTE	-19950		257783	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		22565		
Total Immobilisations financières				
Total Général		22565		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			11085	11480
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général			11085	11480
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19873	2463	11085	11250
AMORTISSEMENTS Total Général	19873	2463	11085	11250
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	52750		52750	
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	52750		52750	
dont dotations et reprises : - d’Exploitation			52750	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	3650			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	5623			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	84			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	9357	9357		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	5116	5116		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	264	264		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	334	334		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	51	51		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	32049	32049		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	37815	37815		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	1100		20873	
Location, charges locatives et de copropriété	5540		11080	
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	1316		7138	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	4409		12165	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	12366		51257	
Taxe professionnelle	791		1036	
Autres impôts, taxes et versements assimilés	744		3352	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	1535		4388	
Montant de la TVA. collectée	2601			
Total TVA. déductible sur biens et services	3461			
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel