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BILAN DATANUMIA 2021 Siren 480645084				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	19580010	14508659	5071351	5643040
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	184747		184747	297933
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	1699	1699		
Autres immobilisations corporelles	4514090	3829487	684603	428897
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	192378		192378	193245
TOTAL (I)	24472924	18339844	6133080	6563115
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	502781	54667	448114	601765
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	6566010	121575	6444435	6344767
Autres créances	1206580		1206580	2239228
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	2455695		2455695	2939762
Charges constatées d’avance	672091		672091	788825
TOTAL (II)	11403158	176242	11226916	12914347
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	35876082	18516087	17359995	19477462
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel	8000000		8000000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-3500950		-1321264	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1240734		-2179686	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	1019859		1652377	
TOTAL (I)	4278175		6151427	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	572900		458459	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	572900		458459	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2384		433	
Emprunts et dettes financières divers (4)	5250000		5250000	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3935078		4665884	
Dettes fiscales et sociales	2602909		2534852	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	21078		89354	
Autres dettes	54923		103009	
Produits constatés d’avance (2)	642548		224043	
TOTAL (IV)	12508920		12867576	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	17359995		19477462	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7258920		10317576	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2384		433	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	7056		7056	64
Production vendue biens				
Production vendue services	22494151	394942	22889093	23418083
Chiffres d’affaires nets	22501207	394942	22896149	23418147
				
Production stockée				
Production immobilisée			2206980	2622629
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71682	104354
Autres produits			9689	79451
Total des produits d’exploitation (I)			25184499	26224582
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			190722	256114
Variation de stock (marchandises)			177262	-75191
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				12987
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			14924608	16606726
Impôts, taxes et versements assimilés			215960	388257
Salaires et traitements			5200669	5129235
Charges sociales			2384484	2348229
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3612801	2875811
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			86356	114148
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			72785	29871
Total des charges d’exploitation (II) 			26865648	27686187
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1681148	-1461605
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			354	1000
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				677
Total des produits financiers (V)			354	1677
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			72383	86482
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			72383	86482
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-72030	-84804
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1753178	-1546409
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges	947978		815146	
Total des produits exceptionnels (VII)	947978		815146	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	12000		14208	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			3172	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	429900		1438066	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	441900		1455446	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	506078		-640300	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-6367		-7023	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26132831		27041405	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	27373564		29221091	
BENEFICE OU PERTE	-1240734		-2179686	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier			2058	
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		17251405		2513352
Total Immobilisations corporelles		3845508		670281
Total Immobilisations financières		193245		34
Total Général		21290158		3183667
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				19764757
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				4515789
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			901	192378
Total Général			901	24472924
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	10707432	3198226		13905659
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3416611	414575		3831186
AMORTISSEMENTS Total Général	14124043	3612801		17736844
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				1019859
Total Provisions réglementées	1652377		632519	1019859
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	1652377		632519	1019859
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles			632519	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	192378		192378	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	6566010	6566010		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1206580	1206580		
Charges constatées d’avance	672091	672091		
TOTAL ETAT DES CREANCES	8637059	8444682	192378	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2384	2384		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	3935078	3935078		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2602909	2602909		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	21078	21078		
Groupe et associés	5250000			5250000
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	54923	54923		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	642548	642548		
TOTAL – ETAT DES DETTES	12508920	7258920		5250000
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	80			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel	80