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BILAN PATL 2016 Siren 479746059				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial	1924048		1924048	1924048
Autres immobilisations incorporelles	6250	6250		
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	97517	97517		10026
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	1201847		1201847	1201847
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	3229661	103767	3125894	3135920
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	100842	700	100142	95402
Autres créances	74535		74535	97765
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	13269		13269	4081
Charges constatées d’avance	2621		2621	2628
TOTAL (II)	191267	700	190567	199876
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	3420928	104467	3316461	3335796
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	1050946		1050946	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	36297		36297	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	93571		93529	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	1778147		1777357	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-9446		831	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2949515		2958961	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)			7950	
Emprunts et dettes financières divers (4)	131142		60008	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11664		11664	
Dettes fiscales et sociales	49842		46856	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	174298		250358	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	366946		376835	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	3316461		3335796	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	366946		376835	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	73850		73850	87250
Chiffres d’affaires nets	73850		73850	87250
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits			2	3
Total des produits d’exploitation (I)			73852	87253
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			22441	23497
Impôts, taxes et versements assimilés			4397	15406
Salaires et traitements			31855	30533
Charges sociales			11819	11042
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10026	14266
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			4	3
Total des charges d’exploitation (II) 			80542	94746
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6689	-7493
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			2512	1143
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			2512	1143
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2512	-1143
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9202	-8636
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges			11000	
Total des produits exceptionnels (VII)			11000	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	244		1533	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	244		1533	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-244		9467	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	73852		98253	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	83298		97421	
BENEFICE OU PERTE	-9446		831	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1930298		
Total Immobilisations corporelles		97517		
Total Immobilisations financières		1201847		
Total Général		3229661		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				1930298
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				97517
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				1201847
Total Général				3229661
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6250			6250
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	87491	10026		97517
AMORTISSEMENTS Total Général	93742	10026		103767
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	700			700
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	700			700
TOTAL GENERAL	700			700
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	100842			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	19886			
T. V. A.	52625			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	1195			
Groupe et associés	829			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	2621			
TOTAL ETAT DES CREANCES	177998	177998		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	11664	11664		
Personnel et comptes rattachés	2922	2922		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4645	4645		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	38710	38710		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	3565	3565		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	131142	131142		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	174298	174298		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	366946	366946		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	7950			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	1			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	1