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BILAN ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN 2022 Siren 463201749				
				
ACTIF	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	66152	31282	34870	
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	3456351	2653921	802430	927849
Installations techniques, matériel et outillage industriels	1424309	1082546	341763	248476
Autres immobilisations corporelles	4433111	2879165	1553945	1810789
Immobilisations en cours	509874		509874	166832
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	10		10	10
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	1700		1700	1700
TOTAL (I)	9891506	6646914	3244591	3155656
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	14682	10639	4043	2351
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	16498		16498	
Clients et comptes rattachés	68338	38050	30288	25921
Autres créances	459747		459747	518376
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	700298		700298	700435
Disponibilités	1592716		1592716	1865116
Charges constatées d’avance	190521		190521	181691
TOTAL (II)	3042799	48689	2994110	3293890
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	12934305	6695604	6238701	6449546
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
 Capital social ou individuel	120290		120290	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	12029		12029	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	1208494		1208494	
Report à nouveau	1014210		729921	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	253849		284289	
Subventions d’investissement	446449		518455	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	3055321		2873477	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	120000		60000	
TOTAL (III)	120000		60000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1639730		1998271	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	347178		355112	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	515130		505707	
Dettes fiscales et sociales	412459		547958	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	136484		80484	
Autres dettes	12279		28536	
Produits constatés d’avance (2)	120			
TOTAL (IV)	3063381		3516069	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	6238701		6449546	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1390726		1524188	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	4664492		4664492	4492887
Chiffres d’affaires nets	4664492		4664492	4492887
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			3015724	2950007
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			72202	339325
Autres produits			1156533	831852
Total des produits d’exploitation (I)			8908950	8614072
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			64973	55464
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1692	11191
Autres achats et charges externes			2953170	3087990
Impôts, taxes et versements assimilés			303687	287501
Salaires et traitements			2572695	2385228
Charges sociales			1141724	1038477
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			652147	651591
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			36650	27960
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			60000	60000
Autres charges			733167	472004
Total des charges d’exploitation (II) 			8516516	8077406
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			392434	536666
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			1	4
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			5232	6357
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			5232	6357
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			25457	30051
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			25457	30051
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-20225	-23694
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			372210	512975
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	2526		16986	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	2841		2075	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	5366		19060	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	1010		2276	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	345			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	1355		2276	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4012		16784	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	67897		126635	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	54476		118835	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8919549		8639493	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8665701		8355203	
BENEFICE OU PERTE	253849		284289	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	1		61247	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)	3			
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	4			
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		21149		45003
Total Immobilisations corporelles		9180744		862911
Total Immobilisations financières		1710		1800
Total Général		9203603		909715
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				66152
Virement postes immobilisations corporelles en cours		166832		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		166832	53180	9823643
Prêts et immobilisations financières			1800	
Total Immobilisations financières			1800	1710
Total Général		166832	54980	9891506
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	21149	10134		31282
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6026798	642013	53180	6615632
AMORTISSEMENTS Total Général	6047947	652147	53180	6646914
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				120000
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	60000	60000		120000
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	10639			10639
Sur comptes clients	27960	36650	26560	38050
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	38599	36650	26560	48689
TOTAL GENERAL	98599	96650	26560	168689
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		96650	26560	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	1700		1700	
Clients douteux ou litigieux	38050	38050		
Autres créances clients	30288	30288		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	2983	2983		
Impôts sur les bénéfices	1912	1912		
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	43	43		
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	454809	454809		
Charges constatées d’avance	190521	190521		
TOTAL ETAT DES CREANCES	720306	718606	1700	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1639730	314254	770843	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	515130	515130		
Personnel et comptes rattachés	131489	131489		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	250155	250155		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	30815	30815		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	136484	136484		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	12279	12279		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	120	120		
TOTAL – ETAT DES DETTES	2716202	1390726	770843	554633
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	357563			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	1483222		1420537	
Location, charges locatives et de copropriété	493677		471776	
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	137314		171339	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	838957		1024338	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	2953170		3087990	
Taxe professionnelle	878		1526	
Autres impôts, taxes et versements assimilés	302809		285974	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	303687		287501	
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Effectif moyen du personnel