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BILAN ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES 2016 Siren 453465288				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	409072	408291	781	
Fonds commercial	2148986	2148986		
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	997162	922676	74486	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	183498		183498	
Créances rattachées à des participations	57371		57371	
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	191510		191510	
TOTAL (I)	3987601	3479954	507647	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services	316900		316900	
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	7642419	92769	7549650	
Autres créances	1174485	565000	609485	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	1612970		1612970	
Charges constatées d’avance	547160		547160	
TOTAL (II)	11293937	657769	10636167	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	15281538	4137723	11143814	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
 Capital social ou individuel	1180800			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	120000			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	2850986			
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1089314			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	5241101			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	106914			
Emprunts et dettes financières divers (4)	77791			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2453073			
Dettes fiscales et sociales	3115039			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)	147175			
TOTAL (IV)	5899993			
(V)	2720			
TOTAL GENERAL (I à V)	11143814			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5834954			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	48			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	10375037	548611	10923649	
Chiffres d’affaires nets	10375037	548611	10923649	
				
Production stockée			50900	
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			618394	
Autres produits			4	
Total des produits d’exploitation (I)			11592947	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			2946178	
Impôts, taxes et versements assimilés			284917	
Salaires et traitements			4464208	
Charges sociales			2145552	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			43532	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			79300	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			7483	
Total des charges d’exploitation (II) 			9971172	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1621775	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations			310	
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			843	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			265	
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			1420	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			1390	
Différences négatives de change			770	
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			2161	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-740	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1621034	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	708		708	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	708			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	50308			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	335000			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	385308			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-384600			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	146316			
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	804			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11595076			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10505761			
BENEFICE OU PERTE	1089314			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	153179			
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	504406			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	7477			
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		2606026		2341
Total Immobilisations corporelles		981013		67188
Total Immobilisations financières		451697		2288
Total Général		4038736		71818
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		80		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1	50308	2558058
Virement postes immobilisations corporelles en cours		2		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			51038	997162
Prêts et immobilisations financières			21605	
Total Immobilisations financières			21605	432380
Total Général			122952	3987601
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2599137	8448	50308	2557277
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	938631	35083	51038	922676
AMORTISSEMENTS Total Général	3537769	43532	101346	3479954
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	77149	79300	63680	92769
Autres provisions pour dépréciation	230000	335000		565000
Total Provisions pour dépréciation	307149	414300	63680	657769
TOTAL GENERAL	307149	414300	63680	657769
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		79300	63680	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles		335000		
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	57371			
Prêts				
Autres immobilisations financières	191510			
Clients douteux ou litigieux	256492			
Autres créances clients	7385926			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	5672			
Impôts sur les bénéfices	949957			
T. V. A.	133346			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	85509			
Charges constatées d’avance	547160			
TOTAL ETAT DES CREANCES	9612947	9364065	248881	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	48	48		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	106865	41826	65039	
Emprunts et dettes financières divers	77791	77791		
Fournisseurs et comptes rattachés	2453073	2453073		
Personnel et comptes rattachés	870925	870925		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	676286	676286		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	1428838	1428838		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	138989	138989		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	147175	147175		
TOTAL – ETAT DES DETTES	5899993	5834954	65039	
Emprunts souscrits en cours d’exercice	100000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	71387			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Dividendes	295200			
Engagement de crédit-bail mobilier	217737			
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	6887			
Location, charges locatives et de copropriété	823651			
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	133261			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages	1030206			
Autres comptes	952170			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	2946178			
Taxe professionnelle	138142			
Autres impôts, taxes et versements assimilés	146775			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	284917			
Montant de la TVA. collectée	2237959			
Total TVA. déductible sur biens et services	505514			
Effectif moyen du personnel	76			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Effectif moyen du personnel	76