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BILAN VAL DE SEINE AMENAGEMENT 2021 Siren 449920719				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement	1387	1387		
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	240525	217480	23044	25258
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	427739	277001	150738	78636
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	51301		51301	51301
Prêts				
Autres immobilisations financières	167217		167217	107267
TOTAL (I)	888168	495868	392300	262462
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens	281182226		281182226	246396300
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	956069		956069	785102
Clients et comptes rattachés	3591382		3591382	3232521
Autres créances	3922142		3922142	12941833
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	28625939		28625939	14835202
Charges constatées d’avance	78448		78448	90528
TOTAL (II)	318356205		318356205	278281486
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	319244373	495868	318748505	278543948
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel	1124550		1124550	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	5447		4868	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	84723		73729	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	21465		11573	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1236186		1214720	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques			165	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)			165	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	258399994		261699385	
Emprunts et dettes financières divers (4)	154666		154417	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	36140208		140208	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7500120		10503274	
Dettes fiscales et sociales	1307114		1663738	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	1980915		1688039	
Produits constatés d’avance (2)	12029302		1480002	
TOTAL (IV)	317512319		277329062	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	318748505		278543948	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	43400000		192737757	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	63753		55610	
Dont emprunts participatifs	154666			
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens			1425000	-500500
Production vendue services			1212622	1218212
Chiffres d’affaires nets			2637622	717712
				
Production stockée			34785926	28545275
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3507418	3478885
Autres produits			3	1
Total des produits d’exploitation (I)			40930969	32741873
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			37494039	29605145
Impôts, taxes et versements assimilés			176081	173657
Salaires et traitements			2190156	1978835
Charges sociales			980210	895768
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			60414	76727
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				165
Autres charges			1	2
Total des charges d’exploitation (II) 			40900902	32730300
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			30067	11573
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				-343
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				343
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			30067	11573
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	392		46	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges			-46	
Total des produits exceptionnels (VII)	392			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	7253			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	7253			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6861			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	1741			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40931361		32741873	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40909896		32730300	
BENEFICE OU PERTE	21465		11573	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		1387		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		227699		12826
Total Immobilisations corporelles		559233		124729
Total Immobilisations financières		158563		60203
Total Général		946886		197757
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				1387
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				240525
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			256223	427739
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			253	218518
Total Général			256476	888168
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1387			1387
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	202441	15040		217480
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	480597	45375	248971	277001
AMORTISSEMENTS Total Général	684425	60414	248971	495868
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	165		165	
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	165		165	
dont dotations et reprises : - d’Exploitation			165	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	167217		167217	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	3591382	3591382		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3922142	3922142		
Charges constatées d’avance	78448	78448		
TOTAL ETAT DES CREANCES	7759188	7591972	167217	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	63753	63753		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	258336241	214936241	43400000	
Emprunts et dettes financières divers	154666	154666		
Fournisseurs et comptes rattachés	7500120	7500120		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1307114	1307114		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1980915	1980915		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	12029302	12029302		
TOTAL – ETAT DES DETTES	281372112	237972112	43400000	
Emprunts souscrits en cours d’exercice	71000000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	74307534			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel