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BILAN MAISON NOTRE DAME 2017 Siren 449984376				
				
ACTIF	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	13593	13593		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	24432	19791	4641	1241
Autres immobilisations corporelles	4659248	2828883	1830365	1471733
Immobilisations en cours	1484		1484	371309
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				706
Autres immobilisations financières	341		341	341
TOTAL (I)	4699098	2862267	1836831	1845330
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	3045		3045	113045
Clients et comptes rattachés	115445		115445	124839
Autres créances	529901	31036	498865	562406
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				188928
Disponibilités	1763695		1763695	1080034
Charges constatées d’avance	25199		25199	22219
TOTAL (II)	2437286	31036	2406250	2091472
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	7136384	2893303	4243081	3936802
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
 Capital social ou individuel	42500		42500	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	4250		4250	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	2559000		2291971	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	410229		267029	
Subventions d’investissement	324293		369108	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	3340272		2974858	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	160102		150731	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	87520		77522	
Dettes fiscales et sociales	384595		363515	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	77247		156136	
Autres dettes	193344		214040	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	902809		961944	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4243081		3936802	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	902809		961944	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	4100086		4100086	3792975
Chiffres d’affaires nets	4100086		4100086	3792975
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			3600	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			121195	93344
Autres produits			30106	39675
Total des produits d’exploitation (I)			4254987	3925994
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			1140572	1116869
Impôts, taxes et versements assimilés			149258	146819
Salaires et traitements			1712070	1657728
Charges sociales			565105	580163
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			357831	305215
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				2924
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			3669	4513
Total des charges d’exploitation (II) 			3928505	3814232
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			326482	111762
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			5356	9846
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				4919
Total des produits financiers (V)			5356	14765
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			1308	
Total des charges financières (VI)			1308	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4047	14765
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			330530	126528
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	89429		48254	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	89429		48254	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	80		2730	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	985			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31036			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	32101		2730	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	57328		45525	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	23378			
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-45749		-94977	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4349772		3989013	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3939543		3721984	
BENEFICE OU PERTE	410229		267029	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		13593		
Total Immobilisations corporelles		3964039		722332
Total Immobilisations financières		341		
Total Général		3977973		722332
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				13593
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			1207	4685164
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				341
Total Général			1207	4699098
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	13593			13593
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2491065	357831	222	2848674
AMORTISSEMENTS Total Général	2504658	357831	222	2862267
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	2924	31036	2924	31036
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	2924	31036	2924	31036
TOTAL GENERAL	2924	31036	2924	31036
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles		31036		
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	341	341		
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	115445			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	9789			
Impôts sur les bénéfices	273978			
T. V. A.	63198			
Autres impôts, taxes versements assimilés	1124			
Divers	166324			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	15487			
Charges constatées d’avance	25199			
TOTAL ETAT DES CREANCES	670886	670886		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	160102	160102		
Fournisseurs et comptes rattachés	87520	87520		
Personnel et comptes rattachés	174112	174112		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	191284	191284		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	8360	8360		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	10838	10838		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	77247	77247		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	193344	193344		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	902809	902809		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel			58	
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Effectif moyen du personnel			58