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BILAN MAISON NOTRE DAME 2016 Siren 449984376				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	13593	13593		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	19492	18251	1241	2466
Autres immobilisations corporelles	3944547	2472814	1471733	1194301
Immobilisations en cours	371309		371309	329069
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts	706		706	
Autres immobilisations financières	341		341	341
TOTAL (I)	4349988	2504658	1845330	1526177
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	113045		113045	141575
Clients et comptes rattachés	127764	2924	124839	219244
Autres créances	562406		562406	488831
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	188928		188928	560641
Disponibilités	1080034		1080034	1319002
Charges constatées d’avance	22219		22219	29439
TOTAL (II)	2094397	2924	2091472	2758732
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	6444385	2507583	3936802	4284910
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	42500		50000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	4250		5000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	2291971		2424658	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	267029		339062	
Subventions d’investissement	369108		417362	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2974858		3236083	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	150731		147522	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77522		92698	
Dettes fiscales et sociales	363515		394226	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	156136		147565	
Autres dettes	214040		266816	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	961944		1048827	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	3936802		4284910	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	3792975		3792975	3982624
Chiffres d’affaires nets	3792975		3792975	3982624
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			93344	174721
Autres produits			39675	78358
Total des produits d’exploitation (I)			3925994	4235703
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			1116869	1195121
Impôts, taxes et versements assimilés			146819	146099
Salaires et traitements			1657728	1668967
Charges sociales			580163	564943
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			305215	291210
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2924	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			4513	7857
Total des charges d’exploitation (II) 			3814232	3874197
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			111762	361506
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			9846	8236
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			4919	
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			14765	8236
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			14765	8236
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			126528	369742
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			2603	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	48254		40500	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	48254		43103	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	2730		35	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	2730		35	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	45525		43068	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises			26587	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-94977		47161	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3989013		4287043	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3721984		3947980	
BENEFICE OU PERTE	267029		339062	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		13593		
Total Immobilisations corporelles		3390065		945283
Total Immobilisations financières		341		706
Total Général		3403999		945989
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				13593
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				4335348
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				1047
Total Général				4349988
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	13593			13593
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2185850	305215		2491065
AMORTISSEMENTS Total Général	2199444	305215		2504658
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients		2924		2924
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation		2924		2924
TOTAL GENERAL		2924		2924
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2924		
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	706	706		
Autres immobilisations financières	341	341		
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	127764			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	67883			
Impôts sur les bénéfices	216159			
T. V. A.	48396			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	9166			
Charges constatées d’avance	22219			
TOTAL ETAT DES CREANCES	713436	713436		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES				
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel