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BILAN SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 2021 Siren 448666024				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	347277	342382	4895	15544
Fonds commercial	741409		741409	741409
Autres immobilisations incorporelles	53569	18714	34855	43534
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.	9863		9863	
Terrains	200169	100899	99270	105941
Constructions	2742720	1782266	960454	1056371
Installations techniques, matériel et outillage industriels	3772958	3502852	270105	233617
Autres immobilisations corporelles	477045	465057	11989	21536
Immobilisations en cours	38590		38590	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	1000		1000	2000
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts	133393	11000	122393	111700
Autres immobilisations financières	12600		12600	12600
TOTAL (I)	8530592	6223169	2307422	2344252
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	342112		342112	312254
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	2628130	10711	2617419	1366316
Autres créances	7183759	84411	7099348	3184999
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	35131		35131	31265
Charges constatées d’avance	25617		25617	22264
TOTAL (II)	10214749	95122	10119627	4917098
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	18745341	6318292	12427050	7261350
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel	37500		37500	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation	6			
Réserve légale (1)	3750		3750	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)			5	
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves			5	
Report à nouveau	818263		968501	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-678737		-150238	
Subventions d’investissement	47530		955	
Provisions réglementées	595123		630724	
TOTAL (I)	823429		1491192	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	236122		148241	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	236122		148241	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	524376		386933	
Emprunts et dettes financières divers (4)	212957		323150	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4343107		1929024	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	709424		609742	
Dettes fiscales et sociales	742724		593687	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1596			
Autres dettes	4829311		1766649	
Produits constatés d’avance (2)	4005		12733	
TOTAL (IV)	11367499		5621917	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	12427050		7261350	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	6771870		6771870	6362568
Chiffres d’affaires nets	6771870		6771870	6362568
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			424978	127989
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			397459	558675
Autres produits			3541	11922
Total des produits d’exploitation (I)			7597848	7061155
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			26736	24863
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			1207807	1267354
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29858	22539
Autres achats et charges externes			1884297	1699829
Impôts, taxes et versements assimilés			396425	365204
Salaires et traitements			2967637	2526865
Charges sociales			1199156	898056
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			266023	345406
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			95122	162037
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			234177	442
Autres charges			91723	2596
Total des charges d’exploitation (II) 			8339245	7315189
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-741398	-254034
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			608	1096
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			608	1096
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			6409	4600
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			6409	4600
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5801	-3504
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-747199	-257538
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	11274		11274	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	1289		6537	
Reprises sur provisions et transferts de charges	74284		106091	
Total des produits exceptionnels (VII)	86847		123902	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			26	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	38684		43680	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	38684		43706	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	48163		80196	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-20299		-27104	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7685303		7186152	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8364040		7336391	
BENEFICE OU PERTE	-678737		-150238	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1140002		2253
Total Immobilisations corporelles		7024096		217248
Total Immobilisations financières		137300		10693
Total Général		8301398		230194
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				1142255
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				7241344
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			1000	146993
Total Général			1000	8530592
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	339515	21580		361096
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5606631	244443		5851074
AMORTISSEMENTS Total Général	5946146	266023		6212169
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				595123
Total Provisions réglementées	630724	38684	74284	595123
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	30423	10711	30423	10711
Autres provisions pour dépréciation	131613	84411	131613	84411
Total Provisions pour dépréciation	162037	95122	162037	95122
TOTAL GENERAL	792761	133806	236321	690245
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	133393		133393	
Autres immobilisations financières	12600		12600	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	2628130	2628130		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	65712	65712		
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	196984	196984		
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	10566	10566		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	207542	207542		
Groupe et associés	411003	411003		
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6291953	6291953		
Charges constatées d’avance	25617	25617		
TOTAL ETAT DES CREANCES	9983500	9837506	145993	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	56460	56460		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	467916	128096	339820	
Emprunts et dettes financières divers	212957	113916	99041	
Fournisseurs et comptes rattachés	709424	709424		
Personnel et comptes rattachés	355367	355367		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	289986	289986		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	3138	3138		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	94233	94233		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1596	1596		
Groupe et associés	966902	966902		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4294708	4294708		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	4005	4005		
TOTAL – ETAT DES DETTES	7456692	7017831	438861	
Emprunts souscrits en cours d’exercice	235000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	202889			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	93			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel	93