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BILAN SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 2016 Siren 448666024				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	292080	167773	124306	171859
Fonds commercial	741409		741409	741409
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	200169	67541	132628	139300
Constructions	2527861	1143726	1384135	1398645
Installations techniques, matériel et outillage industriels	3193287	2610958	582329	589224
Autres immobilisations corporelles	415042	325139	89903	14741
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	6000		6000	
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts	35841	17500	18341	18846
Autres immobilisations financières	22500		22500	26600
TOTAL (I)	7434188	4332637	3101551	3100623
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	281827		281827	262656
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	12792		12792	4492
Avances et acomptes versés sur commandes	17206		17206	
Clients et comptes rattachés	453175	63187	389988	412563
Autres créances	838708	68642	770066	1212245
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	108108		108108	13514
Charges constatées d’avance	29318		29318	36543
TOTAL (II)	1741134	131828	1609305	1942014
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	9175322	4464465	4710857	5042637
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	37500		37500	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	3750		3750	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	1912254		1839640	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	314753		420114	
Subventions d’investissement	62093		59173	
Provisions réglementées	820877		778024	
TOTAL (I)	3151228		3138202	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	97820		145370	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	97820		145370	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	67		2286	
Emprunts et dettes financières divers (4)			468934	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	188659			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	304395		562331	
Dettes fiscales et sociales	635978		681589	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés			2494	
Autres dettes	332710		41431	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	1461809		1759065	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4710857		5042637	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	443474		443474	385711
Production vendue biens				
Production vendue services	7938388		7938388	8206929
Chiffres d’affaires nets	8381862		8381862	8592640
				
Production stockée				
Production immobilisée			9000	22747
Subventions d’exploitation			247129	5652
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			249662	51580
Autres produits			167490	23197
Total des produits d’exploitation (I)			9055144	8695815
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			448721	402561
Variation de stock (marchandises)			-8301	-4504
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			1319182	1365695
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-19169	48717
Autres achats et charges externes			1858678	1740203
Impôts, taxes et versements assimilés			410658	416483
Salaires et traitements			2833673	2737226
Charges sociales			1209276	1157662
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			452688	406397
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			131828	33827
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			46506	
Autres charges			133824	62194
Total des charges d’exploitation (II) 			8817564	8366462
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			237580	329354
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			5694	2286
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			5694	2286
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5694	-2286
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			231886	327068
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	940			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	12680		5775	
Reprises sur provisions et transferts de charges	105950		108352	
Total des produits exceptionnels (VII)	119570		114127	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			40000	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	148803		140927	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	148803		180927	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-29233		-66801	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	1274			
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-113374		-159847	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9174713		8809942	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8859960		8389828	
BENEFICE OU PERTE	314753		420114	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1030379		3110
Total Immobilisations corporelles		5887247		449111
Total Immobilisations financières		62946		19395
Total Général		6980572		471616
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				1033488
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				6336359
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières		5000	13000	64341
Total Général		5000	13000	7434188
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	117111	50663		167773
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3745338	402026		4147363
AMORTISSEMENTS Total Général	3862449	452688		4315137
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				820877
Total Provisions réglementées	778024	148803	105950	820877
Provisions pour litiges				97820
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	145370	46506	94056	97820
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	66511	63187	66511	63187
Autres provisions pour dépréciation	72792	68642	72792	68642
Total Provisions pour dépréciation	156803	131828	139303	149328
TOTAL GENERAL	1080197	327138	339309	1068026
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	35841			
Autres immobilisations financières	22500			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	453175			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	12776			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	4615			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	272490			
Groupe et associés	236698			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	312129			
Charges constatées d’avance	29318			
TOTAL ETAT DES CREANCES	1379542	1324201	58341	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	67	67		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	304395	304395		
Personnel et comptes rattachés	254055	254055		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	275317	275317		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	10893	10893		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	95713	95713		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	521368	521368		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	1461809	1461809		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel