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BILAN SELEURL DOCTEUR JEAN FRANCOIS CHAUSSARD 2016 Siren 444625586				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	120000	345	119655	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	2610	2610		
Autres immobilisations corporelles	6266	2804	3462	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	11250		11250	5333
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	140126	5759	134367	5333
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	18533		18533	
Autres créances	584		584	4895
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	51106		51106	49511
Disponibilités	18082		18082	7948
Charges constatées d’avance	1116		1116	878
TOTAL (II)	89420		89420	63232
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	229546	5759	223788	68565
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	7500		7500	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	750		750	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	47377		241787	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	33933		-194409	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	89561		55627	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	121606		48	
Emprunts et dettes financières divers (4)	4997		7769	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2633		2688	
Dettes fiscales et sociales	4992		2432	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	134227		12937	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	223788		68565	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	30324		12937	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	25		25	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	113360		113360	79384
Chiffres d’affaires nets	113360		113360	79384
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			577	
Autres produits				2
Total des produits d’exploitation (I)			113938	79386
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			42642	32425
Impôts, taxes et versements assimilés			8431	1014
Salaires et traitements			27000	90662
Charges sociales			-145	3167
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1016	285
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				10
Total des charges d’exploitation (II) 			78944	127564
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			34994	-48177
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			404	357
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			404	357
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			1464	107
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			1464	107
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1060	249
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			33933	-47928
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			421	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital			52000	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)			52421	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			2842	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			196060	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)			198902	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)			-146481	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	114341		132164	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	80408		326573	
BENEFICE OU PERTE	33933		-194409	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	577			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		7184		124133
Total Immobilisations financières		5333		5918
Total Général		12517		130051
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			2441	128876
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				11250
Total Général			2441	140126
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	7184	1016	2441	5759
AMORTISSEMENTS Total Général	7184	1016	2441	5759
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	18533			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	145			
T. V. A.	439			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	1116			
TOTAL ETAT DES CREANCES	20232	20232		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	223	223		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	121383	17480	73317	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	2633	2633		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	4271	4271		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	721	721		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	4997	4997		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	134227	30324	73317	30586
Emprunts souscrits en cours d’exercice	130000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	8617			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	10699		7521	
Location, charges locatives et de copropriété	2168		2557	
Personnel extérieur à l’entreprise	415		160	
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	5286		3832	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	24074		18355	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	42642		32425	
Taxe professionnelle	644		665	
Autres impôts, taxes et versements assimilés	7787		350	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	8431		1014	
Montant de la TVA. collectée	18376		10208	
Total TVA. déductible sur biens et services	4163		2466	
Effectif moyen du personnel			1	
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel			1