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BILAN FD 2016 Siren 444522346				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	231211	74235	156976	178797
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	4000		4000	4000
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	17213	17188	25	686
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	100		100	100
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	252524	91423	161101	183584
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	138343	122451	15891	784
Autres créances	4251749		4251749	4250351
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	10723		10723	7758
Charges constatées d’avance	1196		1196	1196
TOTAL (II)	4402011	122451	4279559	4260088
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	4654534	213874	4440660	4443672
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	10719300		10719300	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	393836		393836	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-6971968		-7049147	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	19678		77179	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	4160846		4141168	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques			48329	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)			48329	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	165		402	
Emprunts et dettes financières divers (4)	219142		209154	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	37660		19999	
Dettes fiscales et sociales			1773	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	22847		22847	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	279814		254175	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4440660		4443672	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	279814		254175	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	165		402	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				-108
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets				-108
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			189119	940986
Autres produits			3	23
Total des produits d’exploitation (I)			189122	940901
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				190416
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			27561	78230
Impôts, taxes et versements assimilés			84	3242
Salaires et traitements				8000
Charges sociales			27160	3420
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22483	25083
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			122451	140790
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				48329
Autres charges				36
Total des charges d’exploitation (II) 			199739	497545
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10617	443355
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			62881	49827
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			62881	49827
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				173
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				173
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			62881	49654
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			52264	493009
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			47958	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)			47958	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	22598		403630	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			20000	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	22598		423630	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-22598		-375672	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	9988		40159	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	252004		1038686	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	232325		961508	
BENEFICE OU PERTE	19678		77179	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		231211		241500
Total Immobilisations corporelles		21213		38850
Total Immobilisations financières		100		
Total Général		252524		280350
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			241500	231211
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			38850	21213
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				100
Total Général			280350	252524
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	52414	21821		74235
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	16526	662		17188
AMORTISSEMENTS Total Général	68940	22483		91423
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	48329		48329	
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	140790	122451	140790	122451
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	140790	122451	140790	122451
TOTAL GENERAL	189119	122451	189119	122451
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		122451	189119	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux	123606			
Autres créances clients	14736			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	29803			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	4221947			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	1196			
TOTAL ETAT DES CREANCES	4391288	4391288		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	165	165		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	37660	37660		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	219142	219142		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	22847	22847		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	279814	279814		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel