ENCODAGE	UNICODE UTF-8 tabulations			
©1996-2025 https://www.annuairefrancais.fr				
SNAF SAS Paris				
Moteur de recherche https://www.premsgo.fr				

BILAN ALTER DOMUS FRANCE 2016 Siren 444372270				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	48063	37810	10253	11690
Fonds commercial	4382757		4382757	4382757
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	126167	125062	1105	1393
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	53504		53504	53853
TOTAL (I)	4610492	162873	4447619	4449693
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services	1239399	253101	986297	
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	1393860		1393860	597269
Autres créances	162424		162424	419599
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	337774		337774	179981
Charges constatées d’avance	14364		14364	21092
TOTAL (II)	3147821	253101	2894720	1217941
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	7758313	415974	7342339	5667633
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	2257500		2257500	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	750		750	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-321990		43235	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	41664		-365225	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1977924		1936260	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles			129397	
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2311			
Emprunts et dettes financières divers (4)	2875500		2875500	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1042999			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	190952		168275	
Dettes fiscales et sociales	696083		410217	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	556571		131573	
Produits constatés d’avance (2)			16411	
TOTAL (IV)	5364415		3731373	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	7342339		5667633	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	2450039		2450039	24909
Chiffres d’affaires nets	2450039		2450039	24909
				
Production stockée			1239399	
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			483	
Autres produits			750	1
Total des produits d’exploitation (I)			3690671	24910
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			809694	23286
Impôts, taxes et versements assimilés			59902	21679
Salaires et traitements			1613874	
Charges sociales			758320	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6683	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			253101	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				1
Total des charges d’exploitation (II) 			3501576	44966
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			189095	-20056
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			32	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			32	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			135332	208178
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			135332	208178
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-135300	-208178
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			53795	-228235
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)				
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)				
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	12131		136990	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3690703		24910	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3649038		390135	
BENEFICE OU PERTE	41664		-365225	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		4425862		4958
Total Immobilisations corporelles		126167		
Total Immobilisations financières		53853		
Total Général		4605882		4958
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				4430820
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				126167
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			348	53504
Total Général			348	4610492
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	31416	6395		37810
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	124774	288		125062
AMORTISSEMENTS Total Général	156190	6683		
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours		253101		253101
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation		253101		253101
TOTAL GENERAL		253101		253101
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		253101		
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	53504			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1393860			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	146450			
T. V. A.	12476			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	2737			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	761			
Charges constatées d’avance	14364			
TOTAL ETAT DES CREANCES	1624153	1570648	53504	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2311	2311		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	2875500	2875500		
Fournisseurs et comptes rattachés	190952	190952		
Personnel et comptes rattachés	324044	324044		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	70895	70895		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	301144	301144		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	556571	556571		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	4321416	4321416		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel