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BILAN CLINIQUE DU CANAL DE L'OURCQ 2016 Siren 443055710				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	18787	18787		
Fonds commercial	804936	804936		
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	8068626	5533450	2535176	2884973
Installations techniques, matériel et outillage industriels	575626	453671	121955	76316
Autres immobilisations corporelles	1488495	854350	634145	628443
Immobilisations en cours	26213		26213	4479
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	5629		5629	5629
TOTAL (I)	10988312	7665194	3323118	3599840
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	44052		44052	39041
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	823		823	
Clients et comptes rattachés	478502	55507	422995	443370
Autres créances	182190		182190	252031
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	13589		13589	12755
Charges constatées d’avance				778
TOTAL (II)	719157	55507	663650	747975
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	11707469	7720701	3986768	4347815
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	37000		37000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-7656665		-6435023	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-632105		-1221642	
Subventions d’investissement	549942		625820	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	-7701827		-6993844	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	319792		154400	
Provisions pour charges	5656		5344	
TOTAL (III)	325448		159744	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10595		5732	
Emprunts et dettes financières divers (4)	9508465		9604081	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	534235		370865	
Dettes fiscales et sociales	1067619		1066911	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	116772		43053	
Autres dettes	125462		91273	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	11363147		11181915	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	3986768		4347815	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	95		95	
Production vendue biens				
Production vendue services	8527377		8527377	8289519
Chiffres d’affaires nets	8527472		8527472	8289519
				
Production stockée				
Production immobilisée			1048	11528
Subventions d’exploitation			1018	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			109512	111924
Autres produits			8617	15165
Total des produits d’exploitation (I)			8647666	8428135
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6835	3502
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			382207	442912
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-5011	-13041
Autres achats et charges externes			1981580	1969478
Impôts, taxes et versements assimilés			848856	838994
Salaires et traitements			3687694	3383537
Charges sociales			1526499	1582365
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			470009	471099
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				804936
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			29711	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			165704	5344
Autres charges			26117	29164
Total des charges d’exploitation (II) 			9120200	9518290
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-472534	-1090155
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			197367	207233
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			197367	207233
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-197367	-207233
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-669901	-1297388
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	8813			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	76878		75886	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	85691		75886	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			140	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)			140	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	85691		75746	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	47896			
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8733357		8504021	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9365463		9725663	
BENEFICE OU PERTE	-632105		-1221642	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		823723		
Total Immobilisations corporelles		9981242		197766
Total Immobilisations financières		5629		
Total Général		10810594		197766
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				823723
Virement postes immobilisations corporelles en cours		4479		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		4479	15569	10158960
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				5629
Total Général		4479	15569	10988312
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18787			18787
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6387031	470009	15569	6841471
AMORTISSEMENTS Total Général	6405818	470009	15569	6860258
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				165392
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				160056
Total Provisions pour risques et charges	159744	165704		325448
sur immobilisations – incorporelles	804936			804936
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	51162	29711	25366	55507
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	856098	29711	25366	860443
TOTAL GENERAL	1015842	195415	25366	1185891
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		195415	25366	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	5629			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	478502			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	1216			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	380			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	164335			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	16259			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	666321	660693	5629	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10595	10595		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	900	900		
Fournisseurs et comptes rattachés	534235	534235		
Personnel et comptes rattachés	425778	425778		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	473022	473022		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	972	972		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	167846	167846		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	116772	116772		
Groupe et associés	9507565	9507565		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	125462	125462		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	11363147	11363147		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	94			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	94