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BILAN ACPQUALIFE 2021 Siren 442642625				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement	2498816	1990575	508241	475302
Concessions, brevets et droits similaires	102744	38227	64517	50570
Fonds commercial	752740		752740	752740
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	727818	442604	285214	323698
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	18761		18761	18761
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	55581		55581	56381
TOTAL (I)	4156461	2471406	1685055	1677453
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				2648
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	3564660		3564660	3078975
Autres créances	2060363		2060363	4981433
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	6261657		6261657	2400540
Charges constatées d’avance	111278		111278	68006
TOTAL (II)	11997958		11997958	10531602
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	16154419	2471406	13683013	12209054
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel	326040		326040	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1088074		1088074	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	32604		32604	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	5247911		4886631	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	244582		361280	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	6939211		6694629	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	57210		57210	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	57210		57210	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2558440		2500000	
Emprunts et dettes financières divers (4)	12112		12438	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1542832		1281721	
Dettes fiscales et sociales	2464997		1619644	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	29758		32153	
Produits constatés d’avance (2)	78454		11259	
TOTAL (IV)	6686592		5457215	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	13683013		12209054	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5054092		2957215	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	58440			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				250
Production vendue biens				
Production vendue services	8868540	7590908	16459448	15133631
Chiffres d’affaires nets	8868540	7590908	16459448	15133881
				
Production stockée				
Production immobilisée			171099	182660
Subventions d’exploitation			16333	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			76405	69499
Autres produits				
Total des produits d’exploitation (I)			16723286	15386041
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				15000
Variation de stock (marchandises)			2648	-2648
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			6687718	5944728
Impôts, taxes et versements assimilés			301692	368107
Salaires et traitements			5947127	5859180
Charges sociales			2698351	2525128
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			272538	246321
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			2583	
Total des charges d’exploitation (II) 			15912657	14955817
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			810630	430224
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			18702	10928
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			18702	10928
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			25745	12480
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			25745	12480
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7043	-1552
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			803587	428672
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	17014		1246	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	6168		5744	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	23181		6990	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	576070		33651	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	7207		5744	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	583277		39395	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-560096		-32405	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises			4782	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-1091		30206	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16765170		15403959	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16520588		15042679	
BENEFICE OU PERTE	244582		361280	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	73822		69499	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		2327717		171099
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		835385		20100
Total Immobilisations corporelles		783261		90780
Total Immobilisations financières		75142		5368
Total Général		4021505		287347
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				2498816
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				855485
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			146224	727817
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			6168	74342
Total Général			152392	4156460
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1852415	138160		1990575
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	32074	6153		38227
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	459561	128224	145185	442601
AMORTISSEMENTS Total Général	2344050	272538	145185	2471403
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				57210
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	57210			57210
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	2583		2583	
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	2583		2583	
TOTAL GENERAL	59793		2583	57210
dont dotations et reprises : - d’Exploitation			2583	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	55581		55581	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	3564660	3564660		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	2000	2000		
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	16178	16178		
Impôts sur les bénéfices	490959	490959		
T. V. A.	234892	234892		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	1293967	1293967		
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	22367	22367		
Charges constatées d’avance	111278	111278		
TOTAL ETAT DES CREANCES	5791882	5736301	55581	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	58440	58440		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2380625	867500	1513125	
Emprunts et dettes financières divers	5950	5950		
Fournisseurs et comptes rattachés	1542832	1542832		
Personnel et comptes rattachés	974348	974348		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	812744	812744		
Impôts sur les bénéfices	83741	83741		
T.V.A.	386962	386962		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	207203	207203		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	6162	6162		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	29758	29758		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	78454	78454		
TOTAL – ETAT DES DETTES	6567217	5054092	1513125	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel