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BILAN PATEY ARCHITECTES 2016 Siren 440722247				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial	288717		288717	288717
Autres immobilisations incorporelles	90545	87951	2594	2773
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	5000		5000	5000
Constructions	45000	11825	33175	35425
Installations techniques, matériel et outillage industriels	3693	3282	411	843
Autres immobilisations corporelles	395820	322318	73502	109991
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	327		327	327
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	194		194	194
TOTAL (I)	829295	425376	403919	443270
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens	27832		27832	59270
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	573663	3848	569814	258125
Autres créances	64139		64139	80338
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	108		108	148
Charges constatées d’avance	19864		19864	5109
TOTAL (II)	685606	3848	681758	402990
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	1514901	429224	1085677	846260
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	50000		50000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	5000		5000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	336766		336766	
Report à nouveau	-320551			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	58135		-320551	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	129350		71215	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	50000		50000	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	50000		50000	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	413745		441761	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	229876		115200	
Dettes fiscales et sociales	174475		156656	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	88231		11428	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	906327		725046	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1085677		846260	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services			1507119	1131113
Chiffres d’affaires nets			1507119	1131113
				
Production stockée			-31438	-5077
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			19638	7697
Autres produits			47	796
Total des produits d’exploitation (I)			1495366	1134528
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			797467	772162
Impôts, taxes et versements assimilés			9918	11500
Salaires et traitements			400077	421118
Charges sociales			165275	193619
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			44055	44173
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1135	2714
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			357	435
Total des charges d’exploitation (II) 			1418284	1445721
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			77082	-311193
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			3620	6929
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			3620	6929
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			18030	16021
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			18030	16021
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-14410	-9093
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			62672	-320285
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	4537		266	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	4537		266	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4537		-266	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1498986		1141457	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1440851		1462008	
BENEFICE OU PERTE	58135		-320551	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	4574		6123	
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		86160		
Total Immobilisations corporelles		460341		
Total Immobilisations financières		521		
Total Général		835738		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				90545
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				449513
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				521
Total Général				829295
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	83387	4565		87951
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	309082	39491	11147	337425
AMORTISSEMENTS Total Général	392468	44055	11147	425376
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				50000
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	50000			50000
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	194			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	19864			
TOTAL ETAT DES CREANCES	657860	653353	4507	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	157252	157252		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	256493	67023	189470	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	229876	229876		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	88231	88231		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	906327	716857	189470	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	64648			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel