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BILAN HABITAT DAUPHINOIS 2016 Siren 435881222				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	292760	243095	49665	
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	146495	26704	119791	
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	26729817		26729817	
Constructions	272079856	40827905	231251951	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	449061	323933	125127	
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours	23528863		23528863	
Avances et acomptes	6728		6728	
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations		2805	-2805	
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	59001		59001	
Prêts	35054	15299	19755	
Autres immobilisations financières	25277		25277	
TOTAL (I)	323352911	41439741	281913170	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens	9161030		9161030	
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	4168624	394291	3774333	
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	2156638	312522	1844116	
Autres créances	4366577		4366577	
Capital souscrit et appelé, non versé	92		92	
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	35555683		35555683	
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	55408644	706813	54701832	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	378761555	42146554	336615001	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	5680198			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	696358			
Réserves statutaires ou contractuelles	668466			
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	41300585			
Report à nouveau	2048055			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	6758938			
Subventions d’investissement	24174935			
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	81327537			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées	1447750			
TOTAL (II)	1447750			
Provisions pour risques	224457			
Provisions pour charges	454695			
TOTAL (III)	679151			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	228139433			
Emprunts et dettes financières divers (4)	10604696			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	310719			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2566932			
Dettes fiscales et sociales	2813220			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8541810			
Autres dettes	183752			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	253160563			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	336615001			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4000000			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	13176230		13176230	
Production vendue services	16740474		16740474	
Chiffres d’affaires nets	29916704		29916704	
				
Production stockée			-1112029	
Production immobilisée			896209	
Subventions d’exploitation			45100	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			223571	
Autres produits			165773	
Total des produits d’exploitation (I)			30135327	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			14054354	
Impôts, taxes et versements assimilés			805451	
Salaires et traitements			860508	
Charges sociales			408848	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5486798	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			312522	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			78485	
Autres charges			59053	
Total des charges d’exploitation (II) 			22066018	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8069309	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			259	
Autres intérêts et produits assimilés			216129	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			216388	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			3384200	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			3384200	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3167813	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4901496	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	167			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	3464928			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	3465095			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	100337			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	1221757			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	1322094			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2143001			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	108505			
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	177054			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33816810			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	27057872			
BENEFICE OU PERTE	6758938			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		418157		21098
Total Immobilisations corporelles		293539314		57353413
Total Immobilisations financières		111710		8867
Total Général		294069181		57383377
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				439255
Virement postes immobilisations corporelles en cours		26561328		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		26563252	1535151	322794324
Prêts et immobilisations financières			1244	
Total Immobilisations financières			1244	119332
Total Général		26563252	1536395	323352911
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	242402	27397		269799
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	36068651	5459401	376214	41151838
AMORTISSEMENTS Total Général	36311054	5486798	376214	41421638
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				224457
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				351756
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				102939
Total Provisions pour risques et charges	604714	78485	4048	679151
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				2805
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	409291		15000	394291
Sur comptes clients	204523	312522	204523	312522
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	631917	312522	219523	724916
TOTAL GENERAL	1236632	391007	223571	1404068
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		391007	223571	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	35054	35054		
Autres immobilisations financières	25277	25277		
Clients douteux ou litigieux	334709			
Autres créances clients	1821929			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	6			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	1473699			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	2517414			
Groupe et associés	92			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	375464			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	6583638	6583638		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	196469715	5907980	29485240	
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	25779122			
Emprunts et dettes financières divers	16495292	6240932	1981908	
Fournisseurs et comptes rattachés	2566932	2566932		
Personnel et comptes rattachés	187805	187805		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	163193	163193		
Impôts sur les bénéfices	101046	101046		
T.V.A.	2349708	2349708		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	11378	11378		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	8541810	8541810		
Groupe et associés	939	939		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	493622	493622		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	253160563	26565346	31467148	195128069
Emprunts souscrits en cours d’exercice	30336622			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	14150351			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	11196040			
Location, charges locatives et de copropriété	124380			
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	744152			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	1989782			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	14054354			
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	805451			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	805451			
Montant de la TVA. collectée	2583905			
Total TVA. déductible sur biens et services	6227040			
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel