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BILAN SPL DELTA 3 2021 Siren 434078770				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 0
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	14551	9574842	9589393	9569393
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.	-14551	-6905242	-6920792	-6534578
Terrains		2051263	2051269	2051269
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	-107313		-107313	-101880
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	11187		11167	11322
TOTAL (I)	23870	35279068	35302939	35708518
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	109806	722699	1535510	1644113
Autres créances	19111	1597587	1952712	542789
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement		7094048	30079282	37167225
Disponibilités	2460228	9925634	25443964	17396796
Charges constatées d’avance	22995		22995	24532
TOTAL (II)	2612140	19339968	59034463	56776257
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	2636011	54619036	94337462	92484775
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 0	
				
 Capital social ou individuel				
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)				
Subventions d’investissement	38566959			
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	38566959			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	17441003		2551109	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	17441003		2551109	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	219181		4656324	
Dettes fiscales et sociales	120450		109824	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)	-1728364		29765213	
TOTAL (IV)	-1388734		34531361	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	54619228		37082470	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 0
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens			8320846	
Production vendue services			182483	22646595
Chiffres d’affaires nets			8503331	22646595
				
Production stockée			648249	-648228
Production immobilisée			783461	
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			33978446	67685790
Autres produits			-170870	3739995
Total des produits d’exploitation (I)			43742617	93424152
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			-3862781	21647377
Impôts, taxes et versements assimilés			19577	11775
Salaires et traitements			486172	425361
Charges sociales			219864	190637
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1190419	3577623
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			19992112	32260455
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			25473318	34622390
Total des charges d’exploitation (II) 			43518681	92735618
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			223936	688533
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			6878	9779
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			6878	9779
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			230814	698313
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 0	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	2373		111	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	2373		111	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	6284			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	9113		554252	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	15397		554252	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-13024		-554141	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	43751868		93434042	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	43534078		93289870	
BENEFICE OU PERTE	217789		144172	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		14550		
Total Immobilisations corporelles		118997		1513
Total Immobilisations financières		11321		
Total Général		144869		1513
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				14550
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				119996
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				11187
Total Général				145734
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11812	2738		14550
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	101880	5947	514	107313
AMORTISSEMENTS Total Général	113692	8685	514	107313
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	11187		11187	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1536510	1536510		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	4960	4960		
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	952131	542789	563364	
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3898	3898	1555087	
Charges constatées d’avance	22994	22994		
TOTAL ETAT DES CREANCES	2531682	2111152	2129639	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	4903018	4903018		
Personnel et comptes rattachés	40709	40709		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	77994	77994		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	236075	236075		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	15785	15785		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	53577	53577		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	28036848	28036848		
TOTAL – ETAT DES DETTES	33364008	33364008		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 0	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 0	
				
Effectif moyen du personnel