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BILAN SPL DELTA 3 2020 Siren 434078770				
				
ACTIF	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles			3034815	3435552
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains			28853420	31907109
Constructions			1030543	1164164
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles			17118	6270
Immobilisations en cours			2741302	67765
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières			11322	11113
TOTAL (I)			35708518	36591972
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes			802	
Clients et comptes rattachés			1644113	4770601
Autres créances			542789	3197359
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement			37167225	37387572
Disponibilités			17396796	20055707
Charges constatées d’avance			24532	26926
TOTAL (II)			56776257	65438164
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)			92484775	102030136
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
 Capital social ou individuel	900000		900000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	90000		90000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	1062361		936875	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	144172		125486	
Subventions d’investissement	36840993		36980986	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	39037526		39033347	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	32260455		33771093	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	32260455		33771093	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4067025		12230366	
Dettes fiscales et sociales	1341536		2511510	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3043		1475	
Autres dettes			5000	
Produits constatés d’avance (2)	15775189		14477347	
TOTAL (IV)	21186794		29225698	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	92484775		102030137	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services			22646595	52182634
Chiffres d’affaires nets			22646595	52182634
				
Production stockée			-648228	1507723
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			67685790	72034239
Autres produits			3739995	3756353
Total des produits d’exploitation (I)			93424152	129480949
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			21647377	36299716
Impôts, taxes et versements assimilés			11775	10088
Salaires et traitements			425361	407427
Charges sociales			190637	182077
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3577623	3576315
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			32260455	33771093
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			34622390	55115540
Total des charges d’exploitation (II) 			92735618	129362256
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			688533	118694
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				12993
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			9779	
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			9779	12993
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			9779	12993
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			698313	131686
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	111		110	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	111		110	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			5000	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			1310	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	554252			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	554252		6310	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-554141		-6200	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	93434042		129494052	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	93289870		129368565	
BENEFICE OU PERTE	144172		125486	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		13161	4868	3479
Total Immobilisations corporelles		125174	15555	
Total Immobilisations financières		11112	208	
Total Général		149448	20632	3479
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				14550
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				118997
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				11321
Total Général				144869
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	13161	2129	3479	11812
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	118904	4708	21732	101880
AMORTISSEMENTS Total Général	132066	6837	25211	113692
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	11321		11321	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	1644112	1644112		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	1011	1011		
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	1092057	542789	554251	
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3971	3971		
Charges constatées d’avance	24531	24531		
TOTAL ETAT DES CREANCES	2777006	2216416	11321	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	4067024	4067024		
Personnel et comptes rattachés	44966	44966		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	65297	65297		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	1122709	1122709		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	108562	108562		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	15775189	15775189		
TOTAL – ETAT DES DETTES	21183750	21183750		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Effectif moyen du personnel