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BILAN ATELIER D'ARCHITECTURE DU DOMAINE 2016 Siren 432237469				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	15860	15860		
Fonds commercial	147204		147204	147204
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	10759	9905	854	2012
Autres immobilisations corporelles	175247	168212	7035	10056
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	11409		11409	11409
TOTAL (I)	360479	193978	166502	170680
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	291751	212867	78884	87590
Autres créances	7698		7698	37752
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	79		79	1003
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	299529	212867	86662	126344
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	660008	406845	253163	297025
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	8000		8000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	800		800	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	144121		334086	
Report à nouveau			-162255	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-412		-711	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	152509		179921	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	35376		49893	
Emprunts et dettes financières divers (4)	5317			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2693		2693	
Dettes fiscales et sociales	49646		56896	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	7622		7622	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	100655		117104	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	253163		297025	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	45000		45000	45000
Chiffres d’affaires nets	45000		45000	45000
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				15233
Autres produits				45
Total des produits d’exploitation (I)			45000	60278
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			16074	14430
Impôts, taxes et versements assimilés			2717	2692
Salaires et traitements			12000	
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4179	10709
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8706	45490
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				3475
Total des charges d’exploitation (II) 			43676	76796
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1325	-16518
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			-64	175
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			-64	175
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			1124	876
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			1124	876
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1187	-701
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			137	-17219
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			16529	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)			16529	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	549		21	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	549		21	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-549		16508	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	44937		76982	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	45349		77693	
BENEFICE OU PERTE	-412		-711	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		163065		
Total Immobilisations corporelles		186006		
Total Immobilisations financières		11409		
Total Général		360479		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				163065
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				186006
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				11409
Total Général				360479
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	15860			15860
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	173938	4179		178117
AMORTISSEMENTS Total Général	189798	4179		193977
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	204161	8706		212867
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	204161	8706		212867
TOTAL GENERAL	204161	8706		212867
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8706		
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	11409	11409		
Clients douteux ou litigieux	267745			
Autres créances clients	24006			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	300			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	111			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7287			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	310858	310858		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	35376	14901	20475	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	2693	2693		
Personnel et comptes rattachés	441	441		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	49205	49205		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	5317	5317		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7622	7622		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	100654	80179	20475	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	14516			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel