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BILAN ARTEFACTO 2019 Siren 429876816				
				
ACTIF	Exercice clos le 2019			Exercice precédent 2018
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement	4376847	3495864	880982	664438
Concessions, brevets et droits similaires	253423	241114	12308	13286
Fonds commercial	17952		17952	17952
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	616188	482430	133757	176160
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	6280		6280	6878
Prêts				
Autres immobilisations financières	38124		38124	36489
TOTAL (I)	5308816	4219410	1089406	915206
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services	134472		134472	34812
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	4003		4003	357
Clients et comptes rattachés	735743		735743	352074
Autres créances	432913		432913	650170
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	728		728	726
Disponibilités	140238		140238	41054
Charges constatées d’avance	48851		48851	61876
TOTAL (II)	1496950		1496950	1141071
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	6805766	4219410	2586356	2056277
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
 Capital social ou individuel	350000		350000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	35000		35000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)	3666		3666	
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	198958		258826	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	24147		5132	
Subventions d’investissement	190636		130575	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	802408		783200	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées	224909		123071	
TOTAL (II)	224909		123071	
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	573603		338017	
Emprunts et dettes financières divers (4)	84725		119740	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	106054		209485	
Dettes fiscales et sociales	445078		431392	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4413		13920	
Autres dettes	345163		37450	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	1559038		1150006	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	2586356		2056277	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1150974		1038153	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	14678		105714	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2019			Exercice precédent 2018
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	15603		15603	18528
Production vendue biens				
Production vendue services	2145920	89099	2235019	2312486
Chiffres d’affaires nets	2161523	89099	2250622	2331014
				
Production stockée			99659	-50314
Production immobilisée			569100	313649
Subventions d’exploitation			135084	282281
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			15388	4445
Autres produits			10	550
Total des produits d’exploitation (I)			3069865	2881626
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			18467	15431
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			945979	900555
Impôts, taxes et versements assimilés			49177	50243
Salaires et traitements			1283644	1349648
Charges sociales			498606	479968
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			423826	311366
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			1724	3927
Total des charges d’exploitation (II) 			3221425	3111140
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-151560	-229513
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			57	1336
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			770	1378
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			827	2714
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			11805	6811
Différences négatives de change			903	3182
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			12708	9993
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-11880	-7279
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-163441	-236793
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	9983			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	67725		43712	
Reprises sur provisions et transferts de charges			1500	
Total des produits exceptionnels (VII)	77709		45212	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	2233		1346	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	878		1500	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions			378	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	3111		3225	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	74597		41987	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-112991		-199938	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3148401		2929552	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3124254		2924420	
BENEFICE OU PERTE	24147		5132	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	11169		6369	
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		3807747		569100
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		265631		5744
Total Immobilisations corporelles		594552		22145
Total Immobilisations financières		43368		1914
Total Général		4711299		598904
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				4376847
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				271375
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			509	616188
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			878	44404
Total Général			1387	5308816
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	3143308	352556		3495864
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	234392	6721		241114
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	418391	64548	509	482430
AMORTISSEMENTS Total Général	3796092	423826	509	4219410
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	38124		38124	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	735743	735743		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	100	100		
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	5771	5771		
Impôts sur les bénéfices	175553	175553		
T. V. A.	20289	20289		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	131747	131747		
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	99451	99451		
Charges constatées d’avance	48851	48851		
TOTAL ETAT DES CREANCES	1255632	1217507	38124	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14678	14678		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	558925	150860	328800	79263
Emprunts et dettes financières divers	49100	49100		
Fournisseurs et comptes rattachés	106054	106054		
Personnel et comptes rattachés	161933	161933		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	93588	93588		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	135735	135735		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	53821	53821		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4413	4413		
Groupe et associés	35625	35625		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	345163	345163		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	1559038	1150974	328800	79263
Emprunts souscrits en cours d’exercice	480000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	153626			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	37			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
Effectif moyen du personnel	37