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BILAN ON SEMICONDUCTOR FRANCE SAS 2016 Siren 423339084				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial	1478755		1478755	1478755
Autres immobilisations incorporelles	99958	99399	559	897
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	234409	163579	70830	95644
Installations techniques, matériel et outillage industriels	3379098	2621135	757962	1165664
Autres immobilisations corporelles	939411	729832	209579	276512
Immobilisations en cours	12621		12621	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	100		100	100
Prêts	625861		625861	809071
Autres immobilisations financières	42722		42722	42722
TOTAL (I)	6812940	3613946	3198993	3869368
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	2736732		2736732	2556712
Autres créances	11391850		11391850	11093816
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	7668830		7668830	4485621
Charges constatées d’avance	81849		81849	76695
TOTAL (II)	21879261		21879261	18212845
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				20715
TOTAL GENERAL (0 à V)	28692201	3613946	25078255	22102929
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	2574480		2574480	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	489303		489303	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	1104855		1104855	
Report à nouveau	14410841		10727589	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3503001		3683252	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	22082481		18579480	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques			20716	
Provisions pour charges	748776		675384	
TOTAL (III)	748776		696099	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	397973		357568	
Dettes fiscales et sociales	1766158		1672584	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés			797200	
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	2164130		2827351	
(V)	82868		-1	
TOTAL GENERAL (I à V)	25078256		22102930	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	113382	10580326	10693708	11780094
Chiffres d’affaires nets	113382	10580326	10693708	11780094
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				4766
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			36794	27502
Autres produits				
Total des produits d’exploitation (I)			10730502	11812362
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-9	
Variation de stock (marchandises)			8	
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			23424	36917
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			8	
Autres achats et charges externes			2386972	3019935
Impôts, taxes et versements assimilés			346922	328205
Salaires et traitements			4941323	4970429
Charges sociales			2467287	2669088
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			445755	430693
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			69771	77105
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			26	5
Total des charges d’exploitation (II) 			10681481	11532378
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			49021	279984
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges			20716	
Différences positives de change			608397	449835
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			629113	449835
Dotations financières sur amortissements et provisions				20716
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change			150705	32008
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			150705	52724
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			478409	397111
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			527430	677096
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	126469		3298	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	126469		3298	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	50341		1146	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	50341		1146	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	76128		2152	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-2899443		-3004004	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11486084		12265495	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7983083		8582244	
BENEFICE OU PERTE	3503001		3683252	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1554256		24458
Total Immobilisations corporelles		4671599		79584
Total Immobilisations financières		851895		668685
Total Général		7077750		772727
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				1578714
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			185642	4565541
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			851895	668685
Total Général			1037536	6812940
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	107961	338	8900	99399
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3213853	445417	144723	3514547
AMORTISSEMENTS Total Général	3321815	445755	153623	3613946
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				748776
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	696099	73392	20716	748776
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	696099	73392	20716	748776
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		73392		
                                             - Financières			20716	
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	625862	193364		
Autres immobilisations financières	42723	42723		
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	2736732			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	3534			
Impôts sur les bénéfices	11298726			
T. V. A.	81308			
Autres impôts, taxes versements assimilés	8282			
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	81849			
TOTAL ETAT DES CREANCES	14879016	5690456	9188560	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	397973	397973		
Personnel et comptes rattachés	1003957	1003957		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	634346	634346		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	11096	11096		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	116759	116759		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	2164130	2164130		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	183968			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel