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BILAN SCI DU BASSIN NORD 2016 Siren 422733402				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	291448476	140988662	150459814	191062576
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours	3059356		3059356	4340312
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	3956		3956	3956
TOTAL (I)	294511789	140988662	153523127	195406845
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	5551807		5551807	5272886
Clients et comptes rattachés	11606958	6760655	4846303	4728048
Autres créances	355469		355469	455418
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	2281971		2281971	1849491
Charges constatées d’avance	26670219		26670219	26965033
TOTAL (II)	46466426	6760655	39705770	39270879
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	340978215	147749318	193228897	234677724
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	103889466		103889466	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	41634406		41634406	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-39935627		-38067010	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	105588244		107456861	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	76927610		116313179	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	60455		193998	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7615435		7691036	
Dettes fiscales et sociales	1751669		1781811	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	1269630		1142992	
Produits constatés d’avance (2)	15851		97846	
TOTAL (IV)	87640652		127220863	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	193228897		234677724	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	16367262		16367262	18486010
Chiffres d’affaires nets	16367262		16367262	18486010
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1775006	1158768
Autres produits			61057	56219
Total des produits d’exploitation (I)			18203326	19700998
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-9	
Variation de stock (marchandises)			8	
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			8	
Autres achats et charges externes			7449329	7366663
Impôts, taxes et versements assimilés			2351656	2102757
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			10333529	10608214
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			33891000	32080000
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1729821	2143160
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			396170	797003
Total des charges d’exploitation (II) 			56151507	55097798
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-37948181	-35396800
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				605
Total des produits financiers (V)				605
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			1987446	2670815
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			1987446	2670815
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1987446	-2670210
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-39935627	-38067010
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)				
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)				
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)				
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	18203326		19701603	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	58138953		57768614	
BENEFICE OU PERTE	-39935627		-38067010	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles		292167022		6158343
Total Immobilisations financières		3956		
Total Général		292170978		6158343
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		3817532		294507833
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				3956
Total Général		3817532		294511789
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles				
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	47735133	10333529		58068662
AMORTISSEMENTS Total Général	47735133	10333529		58068662
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles	49029000	33891000		82920000
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	6805841	1729821	1775006	6760655
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	55834841	35620821	1775006	89680655
TOTAL GENERAL	55834841	35620821	1775006	89680655
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		35620821	1775006	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	3956	3956		
Clients douteux ou litigieux	9138614			
Autres créances clients	2468344			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	314522			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	40947			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	26670219			
TOTAL ETAT DES CREANCES	38636603	12261198	26375405	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	76927610		74276852	
Fournisseurs et comptes rattachés	7615435	7615435		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	1751669	1751669		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1269630	1269630		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	15851	15851		
TOTAL – ETAT DES DETTES	87580196	10652586	74276852	2650758
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	3200000			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel