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BILAN SECTION PALOISE RUGBY PRO 2022 Siren 419481411				
				
ACTIF	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	224014	86046	137968	
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	19110	19110		
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	2041734	673679	1368055	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	774823	539730	235092	
Autres immobilisations corporelles	1745114	1028331	716782	
Immobilisations en cours	46000		46000	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations	15788		15788	
Autres titres immobilisés	170470	169620	850	
Prêts				
Autres immobilisations financières	430886		430886	
TOTAL (I)	5467942	2516518	2951424	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	97189	14578	82611	
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	945618	137856	807761	
Autres créances	2486674		2486674	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	1526138		1526138	
Disponibilités	5341490		5341490	
Charges constatées d’avance	309038		309038	
TOTAL (II)	10706150	152434	10553715	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	16174093	2668953	13505140	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
 Capital social ou individuel	1416440			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	304500			
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	141644			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	1197129			
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	967180			
Subventions d’investissement	418611			
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	4445504			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	450000			
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	450000			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3803786			
Emprunts et dettes financières divers (4)	25045			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1170510			
Dettes fiscales et sociales	2978084			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	87894			
Produits constatés d’avance (2)	544314			
TOTAL (IV)	8609635			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	13505140			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6696996			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1297			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2022			Exercice precédent 2021
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	501550		501550	
Production vendue biens				
Production vendue services	19188090		19188090	
Chiffres d’affaires nets	19689640		19689640	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			809500	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1074503	
Autres produits			772138	
Total des produits d’exploitation (I)			22345783	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			240264	
Variation de stock (marchandises)			56017	
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			6259134	
Impôts, taxes et versements assimilés			353667	
Salaires et traitements			10956434	
Charges sociales			4374212	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			352890	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			14995	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			200000	
Autres charges			967379	
Total des charges d’exploitation (II) 			23774998	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1429214	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			1048	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2376	
Total des produits financiers (V)			3425	
Dotations financières sur amortissements et provisions			84785	
Intérêts et charges assimilées			20359	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			105144	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-101719	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1530933	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	122239			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	266756			
Reprises sur provisions et transferts de charges	2487802			
Total des produits exceptionnels (VII)	2876797			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	378268			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	415			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	378683			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2498114			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	25226006			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	24258826			
BENEFICE OU PERTE	967180			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	27380			
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	942466			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)	28706			
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	232695			
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		242135		990
Total Immobilisations corporelles		4239280		368878
Total Immobilisations financières		616935		210
Total Général		5098349		370079
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				243125
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			485	4607673
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				617145
Total Général			486	5467942
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	96298	8858		105156
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1897779	344033	70	2241742
AMORTISSEMENTS Total Général	1994077	352891	70	2346898
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				450000
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	370000	200000	120000	450000
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	370000	200000	120000	450000
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		200000	120000	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	15788		15788	
Prêts				
Autres immobilisations financières	430887		430887	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	945618	945618		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2486675	2486675		
Charges constatées d’avance	309039	309039		
TOTAL ETAT DES CREANCES	4188007	3741332	446675	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1298	1298		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3802489	1889850	1912639	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	1170511	1170511		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2978084	2978084		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	25046	25046		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	87894	87894		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	544314	544314		
TOTAL – ETAT DES DETTES	8609635	6696996	1912639	
Emprunts souscrits en cours d’exercice	1300000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	169262			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2022		Exercice precédent 2021	
				
Effectif moyen du personnel