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BILAN TUV DCTA SAS 2016 Siren 414652719				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement	62829	62829		
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	30497	30497		
Fonds commercial	2324900		2324900	2324900
Autres immobilisations incorporelles	4650	4650		
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	2204503	1659911	544592	413072
Autres immobilisations corporelles	613017	542948	70069	38737
Immobilisations en cours	2902		2902	33402
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts	249240		249240	231866
Autres immobilisations financières	84628	24634	59994	57274
TOTAL (I)	5577166	2325469	3251697	3099250
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	30700		30700	36427
Clients et comptes rattachés	327799	7832	319967	319364
Autres créances	849511		849511	665833
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	15086		15086	7310
Charges constatées d’avance	224362		224362	270148
TOTAL (II)	1447459	7832	1439627	1299082
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	7024624	2333300	4691324	4398332
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	152500		152500	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	813765		813765	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	15250		15250	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-16569		426	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	766683		-16995	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1731629		964946	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	80000		314133	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	80000		314133	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	364520		330965	
Emprunts et dettes financières divers (4)	1040988		761281	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9990		7723	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	365281		599975	
Dettes fiscales et sociales	1098048		1317591	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	368		101180	
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)	500		538	
TOTAL (IV)	2879695		3119253	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4691324		4398332	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	10664514		10664514	10686441
Chiffres d’affaires nets	10664514		10664514	10686441
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			1886	1822
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			246482	6626
Autres produits			23377	17169
Total des produits d’exploitation (I)			10936259	10712057
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			3069779	3098548
Impôts, taxes et versements assimilés			481476	437624
Salaires et traitements			3775749	3654307
Charges sociales			1700912	1677638
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			169760	137642
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7832	5155
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			715402	859082
Total des charges d’exploitation (II) 			9920910	9869996
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1015349	842062
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			322	402
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			322	402
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			21711	19487
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			21711	19487
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-21389	-19085
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			993960	822977
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	11572		37196	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	3802		1803	
Reprises sur provisions et transferts de charges	314516			
Total des produits exceptionnels (VII)	329890		38999	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	118071		18691	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	318915		123	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions			500740	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	436985		519555	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-107095		-480556	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	95868		186941	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	24314		172474	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11266470		10751458	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10499788		10768453	
BENEFICE OU PERTE	766683		-16995	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		77979		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		2665046		
Total Immobilisations corporelles		2727381		342815
Total Immobilisations financières		313774		20106
Total Général		5784180		362922
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche			15150	62829
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			305000	2360046
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			249775	2820422
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			12	333868
Total Général			569937	5577166
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	77979		15150	62829
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35147			35147
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2232654	169760	199556	2202859
AMORTISSEMENTS Total Général	2345780	169760	214706	2300835
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				80000
Total Provisions pour risques et charges	314133		234133	80000
sur immobilisations – incorporelles	305000		305000	
sur immobilisations – corporelles	9516		9516	
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients	12349	7832	12349	7832
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	351499	7832	326865	32466
TOTAL GENERAL	665632	7832	560998	112466
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts	249240			
Autres immobilisations financières	84628			
Clients douteux ou litigieux	8484			
Autres créances clients	319315			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	76			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	55803			
Autres impôts, taxes versements assimilés	792596			
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1037			
Charges constatées d’avance	224362			
TOTAL ETAT DES CREANCES	1735541	1393188	342352	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	364520	364520		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	365281	365281		
Personnel et comptes rattachés	478049	478049		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	396926	396926		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	146482	146482		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	76590	76590		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	368	368		
Groupe et associés	1040988	1040988		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	500	500		
TOTAL – ETAT DES DETTES	2869704	2869704		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	137			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	137