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BILAN RFPC 2015 Siren 412615585				
				
ACTIF	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	9300000	2677891	6622109	7087109
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	1185983	882256	303728	328203
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	2298191	53333	2244858	944730
Créances rattachées à des participations	5525738	5494718	31020	4316155
Autres titres immobilisés	1274210	170057	1104153	1903352
Prêts	81606		81606	77888
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	19665729	9278255	10387473	14657437
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	3000		3000	
Clients et comptes rattachés	102271		102271	99248
Autres créances	262941		262941	362191
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	2625304	348	2624956	4087175
Disponibilités	2959711		2959711	560693
Charges constatées d’avance	1420		1420	2349
TOTAL (II)	5954647	348	5954299	5111656
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	25620376	9278603	16341773	19769093
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
 Capital social ou individuel	375000		375000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	37500		37500	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)	6123		6123	
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	5316501		5337039	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3228000		-20539	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	141624		195477	
TOTAL (I)	2648747		5930601	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	13268867		9243214	
Emprunts et dettes financières divers (4)	352928		4361848	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25498		21896	
Dettes fiscales et sociales	19185		19509	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3916		163873	
Autres dettes	22632		28153	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	13693025		13838493	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	16341773		19769093	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	831883		6158023	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	1032311	90696	1123007	1179030
Chiffres d’affaires nets	1032311	90696	1123007	1179030
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			148698	125019
Autres produits			2	1
Total des produits d’exploitation (I)			1271707	1304051
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			205004	193925
Impôts, taxes et versements assimilés			98921	100626
Salaires et traitements			17372	16622
Charges sociales			5588	5466
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			579902	575248
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			5334	3
Total des charges d’exploitation (II) 			912120	891891
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			359587	412160
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			186848	4442
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			5754	179
Produits financiers de participations			120995	68705
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			81352	3515
Autres intérêts et produits assimilés			11687	10179
Reprises sur provisions et transferts de charges			74366	283945
Différences positives de change			870	120
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			404550	24319
Total des produits financiers (V)			693819	390782
Dotations financières sur amortissements et provisions			4247631	400844
Intérêts et charges assimilées			195875	323920
Différences négatives de change			45376	
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			5149	4664
Total des charges financières (VI)			4494029	729428
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3800211	-338646
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3259530	77778
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	158750			
Reprises sur provisions et transferts de charges	53853		14219	
Total des produits exceptionnels (VII)	212603		14219	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	181073		111573	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	181073		111573	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	31530		-97354	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux			962	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2364977		1713494	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5592976		1734033	
BENEFICE OU PERTE	-3228000		-20539	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	143438		125019	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		9300000		
Total Immobilisations corporelles		1100483		93500
Total Immobilisations financières		8759387		1677941
Total Général		19159870		1771441
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				9300000
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			8000	1185983
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières		728126	529455	9179745
Total Général		728126	537455	19665729
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2212891	465000		2677891
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	772281	114902	4927	882256
AMORTISSEMENTS Total Général	2985172	579902	4927	3560147
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations	5525738			
Prêts	81606			
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	102271			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	20472			
T. V. A.	2689			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	236617			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3163			
Charges constatées d’avance	1420			
TOTAL ETAT DES CREANCES	5973977	366633	5607344	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3490	3490		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13265377	404235	1749961	
Emprunts et dettes financières divers	344606	344606		
Fournisseurs et comptes rattachés	25498	25498		
Personnel et comptes rattachés	942	942		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3063	3063		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	14676	14676		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	503	503		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3916	3916		
Groupe et associés	8322	8322		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	22632	22632		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	13693025	831883	1749961	11111181
Emprunts souscrits en cours d’exercice	7750000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	3709496			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	1		2	
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Effectif moyen du personnel	1		2