ENCODAGE	UNICODE UTF-8 tabulations			
©1996-2025 https://www.annuairefrancais.fr				
SNAF SAS Paris				
Moteur de recherche https://www.premsgo.fr				

BILAN PARC INTERCOMMUNAL D EQUITATION DU CHATEAU BLEU 2017 Siren 412254484				
				
ACTIF	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	6538	6538		37
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	12300	8815	3485	4714
Installations techniques, matériel et outillage industriels	107200	100686	6513	13855
Autres immobilisations corporelles	259119	230997	28121	29767
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	1142		1142	1125
TOTAL (I)	386299	347038	39261	49500
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	2773		2773	4249
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	201378		201378	152208
Autres créances	58700		58700	54173
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	390650	235088	155562	154940
Disponibilités	508394		508394	502265
Charges constatées d’avance	16475		16475	15425
TOTAL (II)	1178375	235088	943286	883264
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	1564674	582126	982548	932764
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
 Capital social ou individuel	26460		24450	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	35363		35363	
Réserves statutaires ou contractuelles	551586		563477	
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	83816		-11890	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	697226		611400	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	587		797	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	40220		42073	
Dettes fiscales et sociales	132713		152074	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	7930		9536	
Produits constatés d’avance (2)	103869		116881	
TOTAL (IV)	285321		321364	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	982548		932764	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2017			Exercice precédent 2016
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	884775		884775	813588
Chiffres d’affaires nets	884775		884775	813588
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			24581	25782
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			14337	15529
Autres produits			50	2135
Total des produits d’exploitation (I)			923745	857036
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				926
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			51038	47697
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1476	1369
Autres achats et charges externes			189035	194582
Impôts, taxes et versements assimilés			10710	10236
Salaires et traitements			396202	373466
Charges sociales			184750	164310
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			27044	35015
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			95	2297
Total des charges d’exploitation (II) 			860354	829902
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			63390	27133
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			16	16
Autres intérêts et produits assimilés			2008	2456
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			2025	2473
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2025	2473
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			65415	29607
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	83		840	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	24212		13895	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	24296		14735	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	42		-145	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	1861		57850	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	1903		57705	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22392		-42970	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	3992		-1472	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	950066		874245	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	866250		886136	
BENEFICE OU PERTE	83816		-11890	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		6678		
Total Immobilisations corporelles		370357		18650
Total Immobilisations financières		1125		17
Total Général		378160		18667
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			139	6538
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			10387	378619
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				1142
Total Général			10527	386300
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6640	38	139	6538
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	322019	27007	8526	340500
AMORTISSEMENTS Total Général	328659	27045	8665	347038
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation	235088			235088
Total Provisions pour dépréciation	235088			235088
TOTAL GENERAL	235088			235088
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	1142			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	201378			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	68			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	30009			
Impôts sur les bénéfices	15539			
T. V. A.	5303			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7783			
Charges constatées d’avance	16475			
TOTAL ETAT DES CREANCES	277699	276556	1142	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	588	588		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	40220	40220		
Personnel et comptes rattachés	43177	43177		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	56971	56971		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	32566	32566		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7930	7930		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	103869	103869		
TOTAL – ETAT DES DETTES	285321	285321		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	13			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2017		Exercice precédent 2016	
				
Effectif moyen du personnel	13