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BILAN PARC INTERCOMMUNAL D EQUITATION DU CHATEAU BLEU 2016 Siren 412254484				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	6678	6640	38	
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	12300	7586	4715	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	107200	93345	13855	
Autres immobilisations corporelles	250856	221089	29768	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	1125		1125	
TOTAL (I)	378160	328659	49501	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	4249		4249	
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	152208		152208	
Autres créances	54174		54174	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	390029	235088	154941	
Disponibilités	502266		502265	
Charges constatées d’avance	15426		15426	
TOTAL (II)	1118352	235088	883264	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	1496512	563747	932765	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	24450			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	35364			
Réserves statutaires ou contractuelles	563478			
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-11891			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	611401			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	797			
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42073			
Dettes fiscales et sociales	152075			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	9537			
Produits constatés d’avance (2)	116882			
TOTAL (IV)	321364			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	932765			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	321364			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	797			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	813589		813589	
Chiffres d’affaires nets	813589		813589	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			25783	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			15530	
Autres produits			2135	
Total des produits d’exploitation (I)			857037	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			927	
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			47698	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1370	
Autres achats et charges externes			194582	
Impôts, taxes et versements assimilés			10237	
Salaires et traitements			373466	
Charges sociales			164310	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			35015	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			2297	
Total des charges d’exploitation (II) 			829903	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			27134	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			17	
Autres intérêts et produits assimilés			2457	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			2474	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2474	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			29607	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	840			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	13895			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	14735			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	-145			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	6786			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	57706			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-42970			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-1472			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	874246			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	886137			
BENEFICE OU PERTE	-11891			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	15530			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		6483		195
Total Immobilisations corporelles		375562		8717
Total Immobilisations financières		1109		16
Total Général		383153		8928
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				6678
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			13922	370357
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				1125
Total Général			13922	378160
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4507	2133		6640
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	300287	32882	11150	322019
AMORTISSEMENTS Total Général	304793	35015	11150	328659
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation	235088			235088
Total Provisions pour dépréciation	235088			235088
TOTAL GENERAL	235088			235088
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	1125			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	152208			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	24193			
Impôts sur les bénéfices	17126			
T. V. A.	5198			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7657			
Charges constatées d’avance	15426			
TOTAL ETAT DES CREANCES	222934	221808	1125	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	797	797		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	42073	42073		
Personnel et comptes rattachés	37270	37270		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	92199	92199		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	21706	21706		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	901	901		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9537	9537		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	116882	116882		
TOTAL – ETAT DES DETTES	321364	321364		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel