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BILAN COMPAGNIE DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OUEST PARISIEN 2016 Siren 411861834				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial	54000		54000	54000
Autres immobilisations incorporelles	14529	14529		
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	4599856	1316348	3283508	2956094
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	20456		20456	27932
TOTAL (I)	4688842	1330878	3357964	3038026
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	109		109	14148
Clients et comptes rattachés	632568		632568	749462
Autres créances	835027		835027	1214351
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	1925676		1925676	1171472
Charges constatées d’avance				3837
TOTAL (II)	3393380		3393380	3153269
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	8082222	1330878	6751344	6191296
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	40000		40000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	4000		4000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-7712		2	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-85833		-7714	
Subventions d’investissement	1278843		1216581	
Provisions réglementées	829653		486892	
TOTAL (I)	2058952		1739762	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2402498		2105359	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	584		584	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1308857		1405382	
Dettes fiscales et sociales	54		858	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	405320		312778	
Produits constatés d’avance (2)	575079		626574	
TOTAL (IV)	4692392		4451534	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	6751344		6191296	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3060260		3024618	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	10196851		10196851	10313229
Chiffres d’affaires nets	10196851		10196851	10313229
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				910
Autres produits			263098	251019
Total des produits d’exploitation (I)			10459949	10565158
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			9667210	9681595
Impôts, taxes et versements assimilés			215795	199272
Salaires et traitements				
Charges sociales			20	20
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			511311	436916
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				
Total des charges d’exploitation (II) 			10394336	10317803
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			65613	247355
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			-1382	157
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			-1382	157
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			36557	24949
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			36557	24949
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-37939	-24792
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			27674	222563
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	240445		169554	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	240445		169554	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	8646		729	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	342762		387872	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	351408		388601	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-110962		-219047	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	2545		11229	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10699012		10734869	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10784846		10742582	
BENEFICE OU PERTE	-85833		-7714	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		68529		
Total Immobilisations corporelles		3761132		838726
Total Immobilisations financières		27932		
Total Général		3857593		838725
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				68529
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				4699856
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			7476	20456
Total Général			7476	4688842
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	14529			14529
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	805037	511311		1316348
AMORTISSEMENTS Total Général	819567	511311		1330878
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				829653
Total Provisions réglementées	486892	342762		829653
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	486892	342762		829653
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles		342762		
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	20456			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	632568			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	1415			
T. V. A.	212624			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	286224			
Groupe et associés	330250			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	1488051	1467595	20456	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2402498	770366	1580376	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	1308857	1308857		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	54	54		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	405904	405904		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	575079	575079		
TOTAL – ETAT DES DETTES	4692392	3060260	1580376	51757
Emprunts souscrits en cours d’exercice	999607			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	705573			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel