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BILAN COPAT 2018 Siren 411732100				
				
ACTIF	Exercice clos le 2018			Exercice precédent 0
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	10417065	9917461	499604	
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	10417065	9917461	499604	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	420725		420725	
Autres créances	80040		80040	
Capital souscrit et appelé, non versé	46192		46192	
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	54046		54046	
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	601004		601004	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	11018069	9917461	1100608	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2018		Exercice precédent 0	
				
 Capital social ou individuel	342304			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)				
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	854			
Report à nouveau	-76582			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-56411			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	210163			
Produit des émissions de titres participatifs	220000			
Avances conditionnées				
TOTAL (II)	220000			
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	47862			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	452872			
Dettes fiscales et sociales				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	169711			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	670445			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1100608			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6523			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2018			Exercice precédent 0
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	15000		15000	
Production vendue services	150		150	
Chiffres d’affaires nets	15150		15150	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			101500	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits				
Total des produits d’exploitation (I)			116650	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			23811	
Impôts, taxes et versements assimilés			374	
Salaires et traitements				
Charges sociales			5049	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			229909	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				
Total des charges d’exploitation (II) 			259143	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-142493	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			449	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			449	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-449	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-142941	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2018		Exercice precédent 0	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	850000			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	222731			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	1072731			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	763471			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	222730			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	986201			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	86530			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1189381			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1245792			
BENEFICE OU PERTE	-56411			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		12467812		
Total Immobilisations corporelles				
Total Immobilisations financières				
Total Général		12467812		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			2050747	10417065
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général			2050747	10417065
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11502862	229909	1815310	9917461
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles				
AMORTISSEMENTS Total Général	11502862	229909	1815310	9917461
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	420725		420725	
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	53412	53412		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	1503	1503		
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	25125	25125		
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	500766	80040	420725	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers	6523	6523		
Fournisseurs et comptes rattachés	452872		452872	
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	41339		41339	
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	169711		169711	
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	670445	6523	663922	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2018		Exercice precédent 0	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise	1627			
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	10400			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	11784			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	23811			
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés	374			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	374			
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2018		Exercice precédent 0	
				
Effectif moyen du personnel