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BILAN DOMAINE BELLEVILLE 2016 Siren 410664692				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	11834	9677	2156	
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	1116783	148046	968736	
Constructions	877973	113425	764547	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	692431	349276	343155	
Autres immobilisations corporelles	30290	19703	10586	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	2156		2156	
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	2731468	640130	2091338	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	13254		13254	
En cours de production de biens	74190		74190	
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	1759950		1759950	
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	2200		2200	
Clients et comptes rattachés	130761		130761	
Autres créances	71685		71685	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	1776		1776	
Charges constatées d’avance	843		843	
TOTAL (II)	2054661		2054661	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)	553677		553677	
TOTAL GENERAL (0 à V)	5339807	640130	4699677	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	1089000			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	8586			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-330624			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	27176			
Subventions d’investissement	138443			
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	932580			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3218340			
Emprunts et dettes financières divers (4)	261525			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	221219			
Dettes fiscales et sociales	65836			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	173			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	3767096			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4699677			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	745066			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	33151			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	6000		6000	
Production vendue biens	649725	405940	1055666	
Production vendue services	880		880	
Chiffres d’affaires nets	656606	405940	1062546	
				
Production stockée			-25135	
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			762	
Autres produits			2	
Total des produits d’exploitation (I)			1038176	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			37181	
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			120145	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2812	
Autres achats et charges externes			354087	
Impôts, taxes et versements assimilés			18918	
Salaires et traitements			219260	
Charges sociales			64868	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			132703	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			2	
Total des charges d’exploitation (II) 			944355	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			93821	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			1	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			1	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			63838	
Différences négatives de change			199	
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			64038	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-64037	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			29784	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	5115			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	14046			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	19162			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	859			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	2524			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18386			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	21770			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2607			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1057340			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1030163			
BENEFICE OU PERTE	27176			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	762			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		11834		
Total Immobilisations corporelles		2799683		
Total Immobilisations financières		2305		
Total Général		2813823		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				11834
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				2717478
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				2156
Total Général				2731468
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	7311	2367		9678
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	581865	148723	100136	630453
AMORTISSEMENTS Total Général	589176	151090	100136	640130
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	844			
TOTAL ETAT DES CREANCES	203291	203291		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	33152	33152		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3185189	163159	2547603	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	221220	221220		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	261699	261699		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	3767097	745067	2547603	474427
Emprunts souscrits en cours d’exercice	809000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	168177			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel