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BILAN ROYALTY 2016 Siren 409142981				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	19593	1299	18294	18294
Fonds commercial	2500000		2500000	2500000
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	1061467	1045064	16404	19238
Installations techniques, matériel et outillage industriels	125452	107333	18119	23323
Autres immobilisations corporelles	654633	523105	131528	175770
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	203794		203794	207559
TOTAL (I)	4564938	1676801	2888138	2944183
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	34194		34194	24146
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	11197		11197	21496
Autres créances	253219		253219	115393
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	425384		425384	682076
Charges constatées d’avance	54079		54079	49678
TOTAL (II)	778074		778074	892788
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	5343012	1676801	3666211	3836972
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	37000		37000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1234679		1234679	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	3700		3700	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	1434500		1092222	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-48812		342278	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2661067		2709879	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	84900			
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	84900			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	73772		93472	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	308075		306411	
Dettes fiscales et sociales	536590		708453	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	666		17310	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	920244		1127093	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	3666211		3836972	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	4682284		4682284	5912630
Chiffres d’affaires nets	4682284		4682284	5912630
				
Production stockée				
Production immobilisée			59090	68542
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2342	38273
Autres produits			866	92
Total des produits d’exploitation (I)			4744581	6019537
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			894216	1008304
Variation de stock (marchandises)			-10048	-705
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			1334318	1554021
Impôts, taxes et versements assimilés			173717	184526
Salaires et traitements			1611621	2009170
Charges sociales			579658	715753
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			56498	62507
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			84900	
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			69453	69385
Total des charges d’exploitation (II) 			4794333	5602962
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-49751	416575
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			728	795
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			728	795
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			760	293
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			760	293
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-33	502
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-49784	417077
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	1501		5074	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges			71961	
Total des produits exceptionnels (VII)	1501		77035	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	451		890	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	78		672	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	529		1562	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	972		75473	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises			32657	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux			117615	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4746810		6097367	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4795622		5755088	
BENEFICE OU PERTE	-48812		342278	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		2519593		
Total Immobilisations corporelles		1838776		4296
Total Immobilisations financières		207559		
Total Général		4565928		4296
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				2519593
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			1520	1841552
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières			3766	203794
Total Général			5286	4564938
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1299			1299
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1620446	56498	1442	1675502
AMORTISSEMENTS Total Général	1621745	56498	1442	1676801
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				84900
Total Provisions pour risques et charges		84900		84900
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL		84900		84900
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		84900		
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	203794			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	11197			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	5687			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	195104			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2147			
Charges constatées d’avance	54079			
TOTAL ETAT DES CREANCES	522289	318495	203794	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1142	1142		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	73772	19879	53893	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	308075	308075		
Personnel et comptes rattachés	228823	228823		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	235711	235711		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	28289	28289		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	43768	43768		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	666	666		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	920244	866351	53893	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	19701			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel