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BILAN ROYALTY 2013 Siren 409142981				
				
ACTIF	Exercice clos le 2013			Exercice precédent 2012
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	19593	1250	18343	18294
Fonds commercial	2500000		2500000	2500000
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	1057779	1034656	23123	23645
Installations techniques, matériel et outillage industriels	143497	119685	23812	32904
Autres immobilisations corporelles	611721	397018	214704	237842
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	126655		126655	123791
TOTAL (I)	4459244	1552608	2906636	2936478
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	16337		16337	16486
Avances et acomptes versés sur commandes	2400		2400	
Clients et comptes rattachés				
Autres créances				
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	233245		233245	698316
Charges constatées d’avance	57275		57275	26291
TOTAL (II)	536945		536945	799101
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	4996189	1552608	3443581	3735578
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2013		Exercice precédent 2012	
				
 Capital social ou individuel	37000		37000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1234679		1234679	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	3700		3700	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	431609		247808	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	288415		933801	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1995403		2456988	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	168468		154202	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	168468		154202	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés				
Dettes fiscales et sociales	712453		690467	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	17682		9295	
Produits constatés d’avance (2)	125		800	
TOTAL (IV)	1279709		1124388	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	3443581		3735578	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1279709		1124366	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2013			Exercice precédent 2012
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets			5934425	6410623
				
Production stockée				
Production immobilisée			77279	80198
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			14319	5709
Autres produits			9	5
Total des produits d’exploitation (I)			6026031	6496536
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			964358	984868
Variation de stock (marchandises)			149	410
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			1138028	1011345
Impôts, taxes et versements assimilés			174592	176946
Salaires et traitements			2023830	2065816
Charges sociales			850758	852804
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			77804	94157
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			49723	35457
Autres charges			68103	67095
Total des charges d’exploitation (II) 			5347345	5288899
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			678686	1207637
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				2648
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				2648
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			6923	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			6923	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6923	2648
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			671763	1210285
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2013		Exercice precédent 2012	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	2656		143946	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital			17500	
Reprises sur provisions et transferts de charges	35457		52807	
Total des produits exceptionnels (VII)	38113		214253	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	12080		7360	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	2735		14713	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	14815		22074	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	23297		192180	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	254524			
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	152121		468664	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6064143		6713437	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5775728		5779636	
BENEFICE OU PERTE	288415		933801	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		2519494		99
Total Immobilisations corporelles		1799561		47736
Total Immobilisations financières		123791		2863
Total Général		4442846		50698
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				2519593
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			34299	1812997
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				126655
Total Général			34299	4459244
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1200	50		1250
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1505168	77755	31564	1551359
AMORTISSEMENTS Total Général	1506368	77804	31564	1552608
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				168468
Total Provisions pour risques et charges	154202	49723	35457	168468
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	154202	49723	35457	168468
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		49723		
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	126655			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	21768			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	3805			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	32408			
Autres impôts, taxes versements assimilés	40997			
Divers				
Groupe et associés	116543			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	14568			
Charges constatées d’avance	57275			
TOTAL ETAT DES CREANCES	414018	287364	126655	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	542527	542527		
Personnel et comptes rattachés	348649	348649		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	315454	315454		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	33469	33469		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	14881	14881		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	6923	6923		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	17682	17682		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	125	125		
TOTAL – ETAT DES DETTES	1279709	1279709		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2013		Exercice precédent 2012	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2013		Exercice precédent 2012	
				
Effectif moyen du personnel