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BILAN ROYALTY 2012 Siren 409142981				
				
ACTIF	Exercice clos le 2012			Exercice precédent 2011
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	19494	1200	18294	18294
Fonds commercial	2500000		2500000	2500000
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	1052384	1028739	23645	22558
Installations techniques, matériel et outillage industriels	143381	110476	32904	32196
Autres immobilisations corporelles	603796	365954	237842	203973
Immobilisations en cours				3344
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	123791		123791	123474
TOTAL (I)	4442846	1506368	2936478	2903840
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	16486		16486	16896
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	24191		24191	21786
Autres créances	33817		33817	42927
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	698316		698316	1182607
Charges constatées d’avance	26291		26291	39660
TOTAL (II)	799101		799101	1303876
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	5241947	1506368	3735578	4207716
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2012		Exercice precédent 2011	
				
 Capital social ou individuel	37000		37000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1234679		1234679	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	3700		3700	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	247808		860966	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	933801		836842	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	2456988		2973187	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	154202		171552	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	154202		171552	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)	47324		20207	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	376502		420754	
Dettes fiscales et sociales	690467		620815	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	9295		400	
Produits constatés d’avance (2)	800		800	
TOTAL (IV)	1124388		1062976	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	3735578		4207716	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1124388		1062976	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2012			Exercice precédent 2011
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	6410623		6410623	6176476
Chiffres d’affaires nets	6410623		6410623	6176476
				
Production stockée				
Production immobilisée			80198	71899
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5709	1973
Autres produits			5	9
Total des produits d’exploitation (I)			6496536	6250357
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			984868	944878
Variation de stock (marchandises)			410	-4174
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			1011345	971227
Impôts, taxes et versements assimilés			176946	156105
Salaires et traitements			2065816	1960645
Charges sociales			852804	785450
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			94157	98627
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			35457	24999
Autres charges			67095	65094
Total des charges d’exploitation (II) 			5288899	5002851
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1207637	1247506
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			2648	3661
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			2648	3661
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2648	3661
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1210285	1251167
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2012		Exercice precédent 2011	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	143946		6686	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	17500		8500	
Reprises sur provisions et transferts de charges	52807		1528	
Total des produits exceptionnels (VII)	214253		16714	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	7360		1182	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	14713		8518	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	22074		9700	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	192180		7014	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	468664		421339	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6713437		6270732	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5779636		5433890	
BENEFICE OU PERTE	933801		836842	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	5709		1973	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	2327		2463	
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		2520313		
Total Immobilisations corporelles		1756973		144535
Total Immobilisations financières		123474		317
Total Général		4400760		144853
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			819	2519494
Virement postes immobilisations corporelles en cours		3344		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		3344	98603	1799561
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				123791
Total Général		3344	99422	4442846
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2019		819	1200
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1494902	94157	83890	1505168
AMORTISSEMENTS Total Général	1496921	94157	84709	1506368
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				154202
Total Provisions pour risques et charges	171552	35457	52807	154202
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	171552	35457	52807	154202
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		35457		
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles			52807	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	123791			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	24191			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	2400			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	3821			
Autres impôts, taxes versements assimilés	23821			
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3775			
Charges constatées d’avance	26291			
TOTAL ETAT DES CREANCES	208090	84099	123991	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	376502	376502		
Personnel et comptes rattachés	296500	296500		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	315117	315117		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	32366	32366		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	46484	46484		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	47324	47324		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9295	9295		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	800	800		
TOTAL – ETAT DES DETTES	1124388	1124388		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2012		Exercice precédent 2011	
				
Dividendes	1450000			
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	15029		14577	
Location, charges locatives et de copropriété	303074		298760	
Personnel extérieur à l’entreprise	414133		395326	
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	16945		6292	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	262165		256273	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	1011345		971227	
Taxe professionnelle	40203		33642	
Autres impôts, taxes et versements assimilés	136743		122463	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	176946		156105	
Montant de la TVA. collectée	511563		432939	
Total TVA. déductible sur biens et services	202573		205466	
Effectif moyen du personnel	57		52	
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2012		Exercice precédent 2011	
				
Effectif moyen du personnel	57		52