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BILAN ORME 2015 Siren 408834141				
				
ACTIF	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	854252	406968	447284	521019
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	582898		582898	362209
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	17746	11314	6432	7946
Autres immobilisations corporelles	45817	28828	16988	18079
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	320		320	320
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	1790		1790	1790
Prêts				
Autres immobilisations financières	3560		3560	3560
TOTAL (I)	1506382	447111	1059272	914923
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services	45000		45000	
Produits intermédiaires et finis	5957		5957	
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				770
Clients et comptes rattachés	251734		251734	363442
Autres créances	543764		543764	330131
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	296401		296401	285000
Charges constatées d’avance	7180		7180	13337
TOTAL (II)	1150036		1150036	992680
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	2656418	447111	2209307	1907603
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
 Capital social ou individuel	30490		30490	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	3049		3049	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	1130791		840176	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	337674		290615	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	1502004		1164331	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées	86500		133000	
TOTAL (II)	86500		133000	
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	136433		94719	
Emprunts et dettes financières divers (4)	100822		105957	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	58964		86541	
Dettes fiscales et sociales	245543		285598	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	26170			
Produits constatés d’avance (2)	52871		37458	
TOTAL (IV)	620803		610273	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	2209307		1907603	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	559303		544273	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	571976	222019	793994	784418
Chiffres d’affaires nets	571976	222019	793994	784418
				
Production stockée			50957	
Production immobilisée			220689	230227
Subventions d’exploitation			175714	303421
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			10519	24029
Autres produits			2	3
Total des produits d’exploitation (I)			1251875	1342098
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			242493	354412
Impôts, taxes et versements assimilés			12185	9388
Salaires et traitements			692566	585691
Charges sociales			201628	200612
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			84545	144525
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			186	956
Total des charges d’exploitation (II) 			1233602	1295584
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			18273	46514
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			1265	340
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				703
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			1265	1043
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			4966	4684
Différences négatives de change			394	348
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			5360	5032
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4095	-3989
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			14178	42524
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	4841			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	4841			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			256	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital			236	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)			492	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4841		-492	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-318655		-248583	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1257981		1343140	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	920307		1052525	
BENEFICE OU PERTE	337674		290615	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	3639		4345	
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	10519		24029	
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	128		956	
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		1216461		220689
Total Immobilisations corporelles		56132		8204
Total Immobilisations financières		5670		
Total Général		1278263		228893
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				1437150
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			773	63562
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				5670
Total Général			773	1506382
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	333233	73735		406968
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	30106	10809	773	40142
AMORTISSEMENTS Total Général	363340	84545	773	447111
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	3560			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	251734			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	12801			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	201			
Impôts sur les bénéfices	346300			
T. V. A.	53238			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131224			
Charges constatées d’avance	7180			
TOTAL ETAT DES CREANCES	806238	802678	3560	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	136433	74933	61500	
Emprunts et dettes financières divers	95616	95616		
Fournisseurs et comptes rattachés	58964	58964		
Personnel et comptes rattachés	46389	46389		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	70693	70693		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	118059	118059		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	10402	10402		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	5206	5206		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	26170	26170		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	52871	52871		
TOTAL – ETAT DES DETTES	620803	559303	61500	
Emprunts souscrits en cours d’exercice	70000			
Emprunts remboursés en cours d’exercice	75219			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier	4132		8265	
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	22920		159144	
Location, charges locatives et de copropriété	42456		41826	
Personnel extérieur à l’entreprise			2686	
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	52426		51509	
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	124690		99247	
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	242493		354412	
Taxe professionnelle	3047		3020	
Autres impôts, taxes et versements assimilés	9138		6368	
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	12185		9388	
Montant de la TVA. collectée	149237		145854	
Total TVA. déductible sur biens et services	25757		22707	
Effectif moyen du personnel	14		13	
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Effectif moyen du personnel	14		13