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BILAN NOTRE DAME DE SANTE MEDICAL 2015 Siren 399994391				
				
ACTIF	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	6311	6086	225	
Fonds commercial	106714		106714	
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	15847	12639	3207	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	362872	331337	31535	
Autres immobilisations corporelles	24627	23865	762	
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières	8200		8200	
TOTAL (I)	524572	373928	150644	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	121972		121972	
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	145851		145851	
Autres créances	28635		28635	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	2803		2803	
Charges constatées d’avance	9538		9538	
TOTAL (II)	308798		308798	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	833370	373928	459442	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
 Capital social ou individuel	75000			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	123			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	2338			
Report à nouveau	-17891			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2081			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	57489			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	123632			
Emprunts et dettes financières divers (4)	600			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	168134			
Dettes fiscales et sociales	68735			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	40851			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	401953			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	459442			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	365895			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	48393			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2015			Exercice precédent 2014
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	416078		416078	
Production vendue biens				
Production vendue services	180742		180742	
Chiffres d’affaires nets	596820		596820	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			34420	
Autres produits			27	
Total des produits d’exploitation (I)			631267	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			283075	
Variation de stock (marchandises)			-4688	
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			208882	
Impôts, taxes et versements assimilés			5772	
Salaires et traitements			130474	
Charges sociales			25633	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25529	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			9	
Total des charges d’exploitation (II) 			674686	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-43418	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			225	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			225	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			10559	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			10559	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10333	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-53752	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	55749			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	55749			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	4078			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	4078			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	51671			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	687241			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	689322			
BENEFICE OU PERTE	-2081			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	34420			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	1424			
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		113026		
Total Immobilisations corporelles		380260		23085
Total Immobilisations financières		8200		
Total Général		501486		23085
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				113026
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				403346
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				8200
Total Général				524572
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6086		6086	
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	342312	25529		367841
AMORTISSEMENTS Total Général	348399	25529		373928
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL				
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	8200			
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	145851			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	1500			
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	2388			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	10447			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	14300			
Charges constatées d’avance	9538			
TOTAL ETAT DES CREANCES	192223	184023	8200	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	48393	48393		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	75239	39181	36058	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	168134	168134		
Personnel et comptes rattachés	23428	23428		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	22480	22480		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	20723	20723		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	2104	2104		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	600	600		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40851	40851		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	401953	365895	36058	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	19733			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	19433			
Location, charges locatives et de copropriété	116060			
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	20517			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	52871			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	208882			
Taxe professionnelle	3477			
Autres impôts, taxes et versements assimilés	2295			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	5772			
Montant de la TVA. collectée	102739			
Total TVA. déductible sur biens et services	83451			
Effectif moyen du personnel	4			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2015		Exercice precédent 2014	
				
Effectif moyen du personnel	4