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BILAN NORSYS SAS 2016 Siren 398473470
ACTIF Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Brut Amort.prov. Net Net -1
Capital souscrit non appelé
Actif immobilise_
Frais d’établissement
Frais de développement ou de recherche et développement
Concessions, brevets et droits similaires 42328 35304 7024 4553
Fonds commercial 734398 734398 734398
Autres immobilisations incorporelles
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.
Terrains
Constructions 252425 252425 8972
Installations techniques, matériel et outillage industriels 5019 5019
Autres immobilisations corporelles 1601625 699362 902263 430821
Immobilisations en cours
Avances et acomptes
Participations évaluées - mise en équivalence
Autres participations 10007 10007 10007
Créances rattachées à des participations
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres immobilisations financières 261800 261800 254884
TOTAL (I) 2907602 992111 1915491 1443637
Actif circulant
Matières premières, approvisionnements
En cours de production de biens
En cours de production de services
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances et acomptes versés sur commandes 289500
Clients et comptes rattachés 15102111 164397 14937714 15387402
Autres créances 220917 220917 1130271
Capital souscrit et appelé, non versé
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités 2246702 2246702 995356
Charges constatées d’avance 67259 67259 45974
TOTAL (II) 17636989 164397 17472592 17848504
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt
Primes de remboursement des obligations (IV)
Ecarts de conversion actif (V)
TOTAL GENERAL (0 à V) 20544591 1156508 19388083 19292141
PASSIF Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Capital social ou individuel 262962 262962
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... 702277 702276
(dont écart d’équivalence)
Ecarts de réévaluation
Réserve légale (1) 26296 26296
Réserves statutaires ou contractuelles 4590838 4590838
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)
Réserves réglementées (1)
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)
Autres réserves
Report à nouveau 83608 83607
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) 2391587 2212371
Subventions d’investissement
Provisions réglementées
TOTAL (I) 8057568 7878352
Produit des émissions de titres participatifs
Avances conditionnées
TOTAL (II)
Provisions pour risques 208570 208570
Provisions pour charges
TOTAL (III) 208570 208570
Emprunts obligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) 385300 386942
Emprunts et dettes financières divers (4) 1296743 22740
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 7403 62500
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 1086457 1741528
Dettes fiscales et sociales 7518119 7997048
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes 361027 285876
Produits constatés d’avance (2) 466896 708583
TOTAL (IV) 11121945 11205219
(V)
TOTAL GENERAL (I à V) 19388083 19292141
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.
Dont emprunts participatifs
COMPTE DE RÉSULTAT Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
France Exportations Total Total -1
Ventes de marchandises
Production vendue biens 20932 20932 98800
Production vendue services 35903363 1491679 37395042 36279101
Chiffres d’affaires nets 35924295 1491679 37415974 36377901
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d’exploitation 19428 18242
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges 89464 153075
Autres produits 3 3
Total des produits d’exploitation (I) 37524870 36549223
Achats de marchandises (y compris droits de douane) -12
Variation de stock (marchandises)
Achats de matières premières et autres approvisionnements
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)
Autres achats et charges externes 8802044 8874903
Impôts, taxes et versements assimilés 1029432 1149313
Salaires et traitements 16720048 15733265
Charges sociales 7204698 6814426
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements 203921 141648
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions 13012 33440
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions 208570
Autres charges 1335 2641
Total des charges d’exploitation (II) 33974478 32958208
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) 3550391 3591014
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)
Produits financiers de participations
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé 35905
Autres intérêts et produits assimilés 583 1784
Reprises sur provisions et transferts de charges
Différences positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 250
Total des produits financiers (V) 833 37689
Dotations financières sur amortissements et provisions
Intérêts et charges assimilées 4932 6144
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Total des charges financières (VI) 4932 6144
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) -4099 31545
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) 3546293 3622559
COMPTE DE RÉSULTAT (suite) Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion 9904 16866
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital 200
Reprises sur provisions et transferts de charges
Total des produits exceptionnels (VII) 10104 16866
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion 14512 13826
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
Total des charges exceptionnelles (VIII) 14512 13826
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) -4408 3039
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises 440772 513333
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux 709526 899895
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) 37535807 36603779
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) 35144220 34391408
BENEFICE OU PERTE 2391587 2212371
Renvois : Cre_dit-bail mobilier
Renvois : Cre_dit-bail immobilier
Renvois : Transfert de charges
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)
Immobilisations
Augmentations Valeur brute de_but d’exercice Re_évaluationd Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles 768605 8121
Total Immobilisations corporelles 1350602 660739
Total Immobilisations financières 264892 97751
Total Général 2384099 766611
Diminutions Poste a_ poste Cessions Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles 776726
Virement postes immobilisations corporelles en cours
Virement postes - Avances et acomptes
Total Immobilisations corporelles 152272 1859069
Prêts et immobilisations financières
Total Immobilisations financières 90836 271807
Total Général 243108 2907602
Amortissements Montant de_but d’exercice Augmentation : dotation exercice Diminution reprise Montant fin d’exercice
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles 29654 5650 35304
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles 910808 198270 152272 956807
AMORTISSEMENTS Total Général 940462 203921 152272 992111
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations
Provisions Montant de_but d’exercice Augmentation : dotation exercice Diminution reprise Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires
Total Provisions réglementées
Provisions pour litiges 208570
Provisions pour garanties données aux clients
Provisions pour perte sur marchés à terme
Provisions pour amendes et pénalités
Provisions pour perte de change
Provisions pour pensions et obligations similaires
Provisions pour impôts
Provisions pour renouvellement des immobilisations
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer
Autres provisions pour risques et charges
Total Provisions pour risques et charges 208570 208570
sur immobilisations – incorporelles
sur immobilisations – corporelles
sur immobilisations – titres mis en équivalence
sur immobilisations – titres de participation
sur immobilisations –autres immobilisations financières
Sur stocks et en cours
Sur comptes clients 154094 13012 2709 164397
Autres provisions pour dépréciation
Total Provisions pour dépréciation 154094 13012 2709 164397
TOTAL GENERAL 362664 13012 2709 372967
dont dotations et reprises : - d’Exploitation 13012 2709
- Financières
- Exceptionnelles
État des créances Montant brut Montant 1 an au plus Montant de 1 a_ 5 ans Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations
Prêts
Autres immobilisations financières 261800
Clients douteux ou litigieux 213292
Autres créances clients 14888820
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)
Créances représentatives de titres prêtés
Personnel et comptes rattachés 5495
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux 3208
Impôts sur les bénéfices
T. V. A. 200645
Autres impôts, taxes versements assimilés
Divers
Groupe et associés 1434
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) 10134
Charges constatées d’avance 67259
TOTAL ETAT DES CREANCES 15652087 15176996 475092
État des dettes Montant brut Montant 1 an au plus Montant de 1 a_ 5 ans Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus
Emprunts à 1 an maximum à l’origine 1300 1300
Emprunts à plus d’1 an à l’origine 384000 384000
Emprunts et dettes financières divers
Fournisseurs et comptes rattachés 1086457 1086457
Personnel et comptes rattachés 2199029 2199029
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 1862749 1862749
Impôts sur les bénéfices
T.V.A. 2956603 2956603
Obligations cautionnées
Autres impôts, taxes et assimilés 499739 499739
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Groupe et associés 1296743 1296743
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 361027 361027
Dette représentative de titres empruntés
Produits constatés d’avance 466896 466896
TOTAL – ETAT DES DETTES 11114542 11114542
Emprunts souscrits en cours d’exercice 400000
Emprunts remboursés en cours d’exercice 421270
Affectation du résultat & renseignements divers Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Dividendes
Engagement de crédit-bail mobilier
Engagement de crédit-bail immobilier
Effets portés à l’escompte et non échus
Sous-traitance
Location, charges locatives et de copropriété
Personnel extérieur à l’entreprise
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages
Autres comptes
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052
Taxe professionnelle
Autres impôts, taxes et versements assimilés
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052
Montant de la TVA. collectée
Total TVA. déductible sur biens et services
Effectif moyen du personnel
Filiales et participations
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Effectif moyen du personnel