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BILAN CDP 2021 Siren 394150478				
				
ACTIF	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	23846911	23114602	732308	754434
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	232840		232840	492405
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels				
Autres immobilisations corporelles	4560	2326	2234	1652
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	76		76	76
Prêts				
Autres immobilisations financières	3244		3244	3244
TOTAL (I)	24087631	23116928	970703	1251811
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	216038		216038	163195
Autres créances	130595		130595	117027
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	23087		23087	108110
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	369720		369720	388333
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	24457351	23116928	1340423	1640144
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
 Capital social ou individuel	45735		45735	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	193343		193343	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-1372477		-1451642	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51452		79165	
Subventions d’investissement	160000		247750	
Provisions réglementées			1	
TOTAL (I)	-921948		-885649	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées	2068045		2068045	
TOTAL (II)	2068045		2068045	
Provisions pour risques	47500		42500	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	47500		42500	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)			2870	
Emprunts et dettes financières divers (4)			109628	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	32013		15000	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	67396		216889	
Dettes fiscales et sociales	47417		61285	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes			9577	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	146826		415248	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	1340423		1640144	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2021			Exercice precédent 2020
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	188413		188413	355935
Chiffres d’affaires nets	188413		188413	355935
				
Production stockée				
Production immobilisée			354341	313085
Subventions d’exploitation			282562	362049
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			770	305
Autres produits			9862	9008
Total des produits d’exploitation (I)			835948	1040382
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			265	2982
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			123017	136469
Impôts, taxes et versements assimilés			3178	2361
Salaires et traitements			131956	132115
Charges sociales			61734	16360
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			504754	563655
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			65082	59924
Total des charges d’exploitation (II) 			889986	913866
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-54038	126516
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			-66717	43640
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			267	382
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			267	382
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-267	-382
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			12412	82494
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	3127			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	3127			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	75		727	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5000		42500	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	5075		43227	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1948		-43227	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	-40987		-39899	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	839076		1040382	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	787624		961216	
BENEFICE OU PERTE	51452		79165	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		23857309		836347
Total Immobilisations corporelles		32252		1204
Total Immobilisations financières		3320		
Total Général		23892882		837551
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		613907		24079750
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			28896	4560
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				3320
Total Général		613907	28896	24087631
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	22610470	504132		23114602
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	30600	621	28896	2326
AMORTISSEMENTS Total Général	22641071	504753	28896	23116928
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				47500
Total Provisions pour risques et charges	42500	5000		47500
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	42500	5000		47500
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	3244		3244	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	216038	216038		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	231	231		
Impôts sur les bénéfices	54448	54448		
T. V. A.	12758	12758		
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	63158	63158		
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	349877	346633	3244	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	67396	67396		
Personnel et comptes rattachés	2517	2517		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	33245	33245		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	11533	11533		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	121	121		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	114813	114813		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2021		Exercice precédent 2020	
				
Effectif moyen du personnel