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BILAN DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON 2016 Siren 392477600				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires				
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles	215760	98036	117724	148438
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	1595568		1595568	1595568
Constructions	1193206	636231	556974	547629
Installations techniques, matériel et outillage industriels	300230	188067	112162	140030
Autres immobilisations corporelles	244875	164414	80460	79111
Immobilisations en cours	38762		38762	26551
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations	1194242		1194242	1194242
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	264		264	264
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	4782908	1086750	3696158	3731836
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	39183		39183	34949
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	981792		981792	1142922
Autres créances	42108		42108	88095
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	989		989	1274
Charges constatées d’avance	1307		1307	2142
TOTAL (II)	1065380		1065380	1269384
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	5848289	1086750	4761538	5001220
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	1220000		1220000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	61406		55201	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	280201		162316	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	115998		124089	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	286051		278836	
TOTAL (I)	1963658		1840444	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges				
TOTAL (III)				
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	191912		225705	
Emprunts et dettes financières divers (4)	2257024		2481205	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	33444		33839	
Dettes fiscales et sociales	197450		303551	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	118048		116475	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	2797880		3160776	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	4761538		5001220	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	934684		934684	957378
Production vendue services	55999		55999	49890
Chiffres d’affaires nets	990684		990684	1007269
				
Production stockée			4234	-3327
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				2374
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			13128	-73
Autres produits				
Total des produits d’exploitation (I)			1008048	1006243
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			-693	-483
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			366262	389876
Impôts, taxes et versements assimilés			7750	10354
Salaires et traitements			236776	195009
Charges sociales			63222	53545
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			94265	96453
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges				2
Total des charges d’exploitation (II) 			767584	744759
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			240463	261484
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			6988	3295
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			6988	3295
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			52742	54472
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			52742	54472
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-45754	-51177
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			194709	210306
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	4000		5000	
Reprises sur provisions et transferts de charges	15815		5171	
Total des produits exceptionnels (VII)	19815		10171	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	3812			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	23030		33963	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	26842		33963	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7027		-23791	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	7730		4917	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	63953		57508	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1034851		1019710	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	918852		895620	
BENEFICE OU PERTE	115998		124089	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		215760		
Total Immobilisations corporelles		3315352		65284
Total Immobilisations financières		1194506		
Total Général		4725619		65284
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				215760
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			7995	3372641
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				1194506
Total Général			7995	4782908
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	67322	30714		98036
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	926460	63550	1297	988714
AMORTISSEMENTS Total Général	993783	94265	1297	1086750
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées	278836	23030		
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges				
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	278836	23030		
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	981792			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	24272			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	11395			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6441			
Charges constatées d’avance	1307			
TOTAL ETAT DES CREANCES	1025208	1025208		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	245	245		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	191666	33333	133333	
Emprunts et dettes financières divers	74	74		
Fournisseurs et comptes rattachés	33444	33444		
Personnel et comptes rattachés	26702	26702		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	70102	70102		
Impôts sur les bénéfices	63953	63953		
T.V.A.	36691	36691		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	2256950	2256950		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	118048	118048		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	2797875	2639542	133333	25000
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	33333			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel