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BILAN MODIS 2016 Siren 387868151
ACTIF Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Brut Amort.prov. Net Net -1
Capital souscrit non appelé
Actif immobilise_
Frais d’établissement
Frais de développement ou de recherche et développement
Concessions, brevets et droits similaires
Fonds commercial
Autres immobilisations incorporelles 2250 2250 2250
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.
Terrains
Constructions
Installations techniques, matériel et outillage industriels 1546 1546
Autres immobilisations corporelles 27942 22474 5469 8571
Immobilisations en cours
Avances et acomptes
Participations évaluées - mise en équivalence
Autres participations 92829 92829 92729
Créances rattachées à des participations 726677 726677 818085
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres immobilisations financières
TOTAL (I) 851244 24020 827224 921634
Actif circulant
Matières premières, approvisionnements
En cours de production de biens
En cours de production de services
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances et acomptes versés sur commandes
Clients et comptes rattachés 6480 6480 6480
Autres créances 4084 4084 1261
Capital souscrit et appelé, non versé
Valeurs mobilières de placement 8927 8927 8652
Disponibilités 10693 10693 2149
Charges constatées d’avance
TOTAL (II) 30184 30184 18542
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt
Primes de remboursement des obligations (IV)
Ecarts de conversion actif (V)
TOTAL GENERAL (0 à V) 881428 24020 857408 940176
PASSIF Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Capital social ou individuel 16500 16500
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... 2461518 2461518
(dont écart d’équivalence)
Ecarts de réévaluation
Réserve légale (1) 1650 1650
Réserves statutaires ou contractuelles
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)
Réserves réglementées (1)
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)
Autres réserves 30012 30012
Report à nouveau -1633259 -1495279
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) -101430 -137980
Subventions d’investissement
Provisions réglementées
TOTAL (I) 774991 876421
Produit des émissions de titres participatifs
Avances conditionnées
TOTAL (II)
Provisions pour risques
Provisions pour charges
TOTAL (III)
Emprunts obligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) 373 368
Emprunts et dettes financières divers (4) 73977 58157
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 6987 4150
Dettes fiscales et sociales 1080 1080
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes
Produits constatés d’avance (2)
TOTAL (IV) 82417 63755
(V)
TOTAL GENERAL (I à V) 857408 940176
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an 82417 63755
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. 373 368
Dont emprunts participatifs
COMPTE DE RÉSULTAT Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
France Exportations Total Total -1
Ventes de marchandises
Production vendue biens
Production vendue services 5400 5400 5400
Chiffres d’affaires nets 5400 5400 5400
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d’exploitation
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges
Autres produits 1021
Total des produits d’exploitation (I) 5400 6421
Achats de marchandises (y compris droits de douane)
Variation de stock (marchandises)
Achats de matières premières et autres approvisionnements
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)
Autres achats et charges externes 9958 8541
Impôts, taxes et versements assimilés 131 129
Salaires et traitements
Charges sociales 7630 14777
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements 3102 3102
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions
Autres charges
Total des charges d’exploitation (II) 20821 26549
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) -15421 -20128
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) 31000 135164
Produits financiers de participations 83 125
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé 9142 18224
Autres intérêts et produits assimilés
Reprises sur provisions et transferts de charges
Différences positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 276 341
Total des produits financiers (V) 9500 18690
Dotations financières sur amortissements et provisions
Intérêts et charges assimilées 1508 1480
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Total des charges financières (VI) 1508 1480
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) 7993 17210
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) -38428 -138082
COMPTE DE RÉSULTAT (suite) Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital
Reprises sur provisions et transferts de charges
Total des produits exceptionnels (VII)
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion 64000 75
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
Total des charges exceptionnelles (VIII) 64000 75
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) -64000 -75
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux -998 -177
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) 14900 25111
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) 116330 163091
BENEFICE OU PERTE -101430 -137980
Renvois : Cre_dit-bail mobilier
Renvois : Cre_dit-bail immobilier
Renvois : Transfert de charges
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant 7630 14777
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)
Immobilisations
Augmentations Valeur brute de_but d’exercice Re_évaluationd Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles 2250
Total Immobilisations corporelles 29488
Total Immobilisations financières 910814
Total Général 942552
Diminutions Poste a_ poste Cessions Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles 2250
Virement postes immobilisations corporelles en cours
Virement postes - Avances et acomptes
Total Immobilisations corporelles 29488
Prêts et immobilisations financières
Total Immobilisations financières 91308 819505
Total Général 91308 851244
Amortissements Montant de_but d’exercice Augmentation : dotation exercice Diminution reprise Montant fin d’exercice
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles 20918 3102 24020
AMORTISSEMENTS Total Général 20918 3102 24020
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations
Provisions Montant de_but d’exercice Augmentation : dotation exercice Diminution reprise Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires
Total Provisions réglementées
Provisions pour litiges
Provisions pour garanties données aux clients
Provisions pour perte sur marchés à terme
Provisions pour amendes et pénalités
Provisions pour perte de change
Provisions pour pensions et obligations similaires
Provisions pour impôts
Provisions pour renouvellement des immobilisations
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer
Autres provisions pour risques et charges
Total Provisions pour risques et charges
sur immobilisations – incorporelles
sur immobilisations – corporelles
sur immobilisations – titres mis en équivalence
sur immobilisations – titres de participation
sur immobilisations –autres immobilisations financières
Sur stocks et en cours
Sur comptes clients
Autres provisions pour dépréciation
Total Provisions pour dépréciation
TOTAL GENERAL
dont dotations et reprises : - d’Exploitation
- Financières
- Exceptionnelles
État des créances Montant brut Montant 1 an au plus Montant de 1 a_ 5 ans Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations 726677
Prêts
Autres immobilisations financières
Clients douteux ou litigieux
Autres créances clients 6480
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)
Créances représentatives de titres prêtés
Personnel et comptes rattachés
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux
Impôts sur les bénéfices 998
T. V. A. 2590
Autres impôts, taxes versements assimilés
Divers
Groupe et associés
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) 496
Charges constatées d’avance
TOTAL ETAT DES CREANCES 737240 10564 726677
État des dettes Montant brut Montant 1 an au plus Montant de 1 a_ 5 ans Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus
Emprunts à 1 an maximum à l’origine 373 373
Emprunts à plus d’1 an à l’origine
Emprunts et dettes financières divers
Fournisseurs et comptes rattachés 6987 6987
Personnel et comptes rattachés
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
Impôts sur les bénéfices
T.V.A. 1080 1080
Obligations cautionnées
Autres impôts, taxes et assimilés
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Groupe et associés 73977 73977
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)
Dette représentative de titres empruntés
Produits constatés d’avance
TOTAL – ETAT DES DETTES 82417 82417
Emprunts souscrits en cours d’exercice
Emprunts remboursés en cours d’exercice
Affectation du résultat & renseignements divers Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Dividendes
Engagement de crédit-bail mobilier
Engagement de crédit-bail immobilier
Effets portés à l’escompte et non échus
Sous-traitance
Location, charges locatives et de copropriété
Personnel extérieur à l’entreprise
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages
Autres comptes
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052
Taxe professionnelle
Autres impôts, taxes et versements assimilés
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052
Montant de la TVA. collectée
Total TVA. déductible sur biens et services
Effectif moyen du personnel
Filiales et participations
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs Exercice clos le 2016 Exercice precédent 2015
Effectif moyen du personnel