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BILAN SOC METRO AGGLOMERATION ROUENNAISE 2016 Siren 382060382				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	5643	5643		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions	503692599		503692599	503692599
Installations techniques, matériel et outillage industriels	208696	208696		
Autres immobilisations corporelles	2141307	686890	1454417	1616019
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	506048245	901229	505147016	505308618
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	11113413		11113413	10358927
Autres créances	21561515		21561515	24427505
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités				
Charges constatées d’avance				
TOTAL (II)	32674927		32674927	34786432
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	538723172	901229	537821944	540095051
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
 Capital social ou individuel	7620000		7620000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	762000		762000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	163		4309	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3113742		3190855	
Subventions d’investissement	312834647		312834647	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	324330553		324411811	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées	141665821		136130870	
TOTAL (II)	141665821		136130870	
Provisions pour risques	5754270		5555780	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)	5754270		5555780	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6019848		8721835	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12418949		12054250	
Dettes fiscales et sociales	1748068		1762054	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	45884436		51458451	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	66071300		73996590	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	537821944		540095051	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	21033063		22433557	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.			3640	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 0
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	23661601		23661601	23077796
Chiffres d’affaires nets	23661601		23661601	23077796
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			75589741	76194074
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5567800	5589580
Autres produits			3740	30106
Total des produits d’exploitation (I)			104822882	104891556
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			86576278	86795946
Impôts, taxes et versements assimilés			1817226	1807856
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5696553	5696553
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5754270	5555780
Autres charges				1000
Total des charges d’exploitation (II) 			99844327	99857135
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4978555	5034421
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			2708	38107
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			2708	38107
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			207899	247491
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			207899	247491
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-205191	-209384
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4773364	4825037
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	10850			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	10850			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)				
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	10850			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	1670472		1634182	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	104836440		104929663	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	101722698		101738808	
BENEFICE OU PERTE	3113742		3190855	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		5643		
Total Immobilisations corporelles		506042602		
Total Immobilisations financières				
Total Général		506048245		
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				5643
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				506042602
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général				506048245
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5643			5643
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	733984	161602		895586
AMORTISSEMENTS Total Général	739627	161602		901229
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				58587
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				5695683
Total Provisions pour risques et charges	5555780	5754270	5555780	5754270
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	5555780	5754270	5555780	5754270
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5754270	5555780	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	11113413			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	549394			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés	16599492			
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1108096			
Charges constatées d’avance				
TOTAL ETAT DES CREANCES	29370396		29370396	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	6019848	2103796	3916051	
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	12418949	12418949		
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	8939	8939		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	1739129	1739129		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	36290	36290		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	45848146	4725960	19055000	
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	66071300	21033063	22971051	22067185
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	2698348			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 0	
				
Effectif moyen du personnel