ENCODAGE	UNICODE UTF-8 tabulations			
©1996-2025 https://www.annuairefrancais.fr				
SNAF SAS Paris				
Moteur de recherche https://www.premsgo.fr				

BILAN FRANCHE COMTE EPROM 2016 Siren 381760453				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	19686	13706	5979	12541
Fonds commercial	6097		6097	6097
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains				
Constructions				
Installations techniques, matériel et outillage industriels	1288602	721696	566906	290012
Autres immobilisations corporelles	54474	45585	8888	6717
Immobilisations en cours				
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	1368861	780989	587871	315369
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	1106960	136228	970732	866127
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises	250986		250986	153393
Avances et acomptes versés sur commandes				643
Clients et comptes rattachés	821801		821801	705319
Autres créances	32168		32168	20488
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	880406		880406	1298257
Charges constatées d’avance	3382		3382	5979
TOTAL (II)	3095703	136228	2959475	3050208
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	4464564	917217	3547347	3365578
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	90000		90000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	9000		9000	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	2091225		2082173	
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	544222		509052	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	98034		43420	
TOTAL (I)	2832482		2733646	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques			1500	
Provisions pour charges				
TOTAL (III)			1500	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	336		421	
Emprunts et dettes financières divers (4)	22948		42330	
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10719		13400	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	471813		376704	
Dettes fiscales et sociales	205299		177361	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3746		20214	
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	714864		630431	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	3547347		3365578	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	3719347	373638	4092985	3893595
Production vendue services	1720	3961	5681	10819
Chiffres d’affaires nets	3721067	377599	4098667	3904414
				
Production stockée			97593	-6473
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			66026	245165
Autres produits			7	62
Total des produits d’exploitation (I)			4262293	4143169
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			1991269	1890888
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-174807	-28427
Autres achats et charges externes			606314	715185
Impôts, taxes et versements assimilés			50540	47791
Salaires et traitements			511012	452869
Charges sociales			196023	194198
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			160071	123556
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			136228	66026
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			125	13
Total des charges d’exploitation (II) 			3476779	3462103
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			785514	681065
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			32691	39235
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			32691	39235
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées				248
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)				248
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			32691	38986
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			818206	720051
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion			103	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges	8707		26990	
Total des produits exceptionnels (VII)	8707		27093	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion			325	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	61821		19387	
Total des charges exceptionnelles (VIII)	61821		19713	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-53113		7380	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	220870		218380	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4303691		4209497	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3759469		3700445	
BENEFICE OU PERTE	544222		509052	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		25784		
Total Immobilisations corporelles		930553		432574
Total Immobilisations financières				
Total Général		956337		432574
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				25784
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			20050	1343077
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général			20050	1368861
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	7144	6562		13706
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	633823	153509	20050	767282
AMORTISSEMENTS Total Général	640968	160071	20050	780989
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				98034
Total Provisions réglementées	43420	61821	7207	98034
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	1500		1500	
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	66026	136228	66026	136228
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	66026	136228	66026	136228
TOTAL GENERAL	110946	198049	74733	234262
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		136228	66026	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles		61821	8707	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	821801			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux	202			
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	13958			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	18007			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	3382			
TOTAL ETAT DES CREANCES	857351	857351		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	336	336		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	471813	471813		
Personnel et comptes rattachés	101412	101412		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	59711	59711		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	23690	23690		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	20486	20486		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3746	3746		
Groupe et associés	22948	22948		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	704144	704144		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel