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BILAN RBS FRANCE 2021 Siren 380594168
ACTIF Exercice clos le 2021 Exercice precédent 2020
Brut Amort.prov. Net Net -1
Capital souscrit non appelé
Actif immobilise_
Frais d’établissement
Frais de développement ou de recherche et développement
Concessions, brevets et droits similaires 13345 9884 3461
Fonds commercial 1524 1524
Autres immobilisations incorporelles
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.
Terrains 411070 5879 405192
Constructions 12430997 3924768 8506229
Installations techniques, matériel et outillage industriels 23021074 17070300 5950774
Autres immobilisations corporelles 639862 635018 4843
Immobilisations en cours 466913 466913
Avances et acomptes
Participations évaluées - mise en équivalence
Autres participations
Créances rattachées à des participations
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres immobilisations financières
TOTAL (I) 36984785 22112762 14872023
Actif circulant
Matières premières, approvisionnements 3232426 480158 2752268
En cours de production de biens
En cours de production de services
Produits intermédiaires et finis 6095762 6095762
Marchandises 112038 112038
Avances et acomptes versés sur commandes
Clients et comptes rattachés 5004362 14018 4990344
Autres créances 894865 894865
Capital souscrit et appelé, non versé
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités -291 -291
Charges constatées d’avance 56311 56311
TOTAL (II) 15395472 494175 14901297
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt
Primes de remboursement des obligations (IV)
Ecarts de conversion actif (V)
TOTAL GENERAL (0 à V) 52380257 22606937 29773320
PASSIF Exercice clos le 2021 Exercice precédent 2020
Capital social ou individuel 9000000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...
(dont écart d’équivalence)
Ecarts de réévaluation
Réserve légale (1) 162500
Réserves statutaires ou contractuelles
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)
Réserves réglementées (1)
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)
Autres réserves
Report à nouveau -797901
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) 113054
Subventions d’investissement 371855
Provisions réglementées
TOTAL (I) 8849508
Produit des émissions de titres participatifs
Avances conditionnées
TOTAL (II)
Provisions pour risques 44165
Provisions pour charges 361933
TOTAL (III) 406098
Emprunts obligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) 252938
Emprunts et dettes financières divers (4) 13604316
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 4747170
Dettes fiscales et sociales 791728
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Autres dettes 1121562
Produits constatés d’avance (2)
TOTAL (IV) 20517714
(V)
TOTAL GENERAL (I à V) 29773320
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an 20517714
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. 252938
Dont emprunts participatifs
COMPTE DE RÉSULTAT Exercice clos le 2021 Exercice precédent 2020
France Exportations Total Total -1
Ventes de marchandises
Production vendue biens 26126248 27078529 53204777
Production vendue services 46349 46570 92919
Chiffres d’affaires nets 26172597 27125099 53297696
Production stockée 1911948
Production immobilisée
Subventions d’exploitation
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges 103808
Autres produits
Total des produits d’exploitation (I) 55313453
Achats de marchandises (y compris droits de douane) 10846162
Variation de stock (marchandises) 30923
Achats de matières premières et autres approvisionnements 26683169
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) -446084
Autres achats et charges externes 14245329
Impôts, taxes et versements assimilés 219735
Salaires et traitements 1705261
Charges sociales 743956
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements 1397003
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions 14018
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions
Autres charges
Total des charges d’exploitation (II) 55439471
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) -126018
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)
Produits financiers de participations
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé
Autres intérêts et produits assimilés 2549
Reprises sur provisions et transferts de charges
Différences positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Total des produits financiers (V) 2549
Dotations financières sur amortissements et provisions
Intérêts et charges assimilées 504017
Différences négatives de change 1465
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Total des charges financières (VI) 505482
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) -502932
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) -628951
COMPTE DE RÉSULTAT (suite) Exercice clos le 2021 Exercice precédent 2020
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion 756778
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital 19571
Reprises sur provisions et transferts de charges 11020
Total des produits exceptionnels (VII) 787370
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion 45365
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
Total des charges exceptionnelles (VIII) 45365
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) 742005
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) 56103372
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) 55990317
BENEFICE OU PERTE 113054
Renvois : Cre_dit-bail mobilier
Renvois : Cre_dit-bail immobilier
Renvois : Transfert de charges 10092
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)
Immobilisations
Augmentations Valeur brute de_but d’exercice Re_évaluationd Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles 11785 3084
Total Immobilisations corporelles 35945160 1024756
Total Immobilisations financières
Total Général 35956945 1027840
Diminutions Poste a_ poste Cessions Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles 14869
Virement postes immobilisations corporelles en cours
Virement postes - Avances et acomptes
Total Immobilisations corporelles 36969916
Prêts et immobilisations financières
Total Immobilisations financières
Total Général 36984785
Amortissements Montant de_but d’exercice Augmentation : dotation exercice Diminution reprise Montant fin d’exercice
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles 8250 1634 9884
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles 20154343 1395369 21549712
AMORTISSEMENTS Total Général 20162594 1397003 21559596
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations
Provisions Montant de_but d’exercice Augmentation : dotation exercice Diminution reprise Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires
Total Provisions réglementées
Provisions pour litiges
Provisions pour garanties données aux clients
Provisions pour perte sur marchés à terme
Provisions pour amendes et pénalités
Provisions pour perte de change
Provisions pour pensions et obligations similaires 361933
Provisions pour impôts
Provisions pour renouvellement des immobilisations
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer
Autres provisions pour risques et charges 44165
Total Provisions pour risques et charges 463732 57634 406098
sur immobilisations – incorporelles
sur immobilisations – corporelles 581959 28793 553166
sur immobilisations – titres mis en équivalence
sur immobilisations – titres de participation
sur immobilisations –autres immobilisations financières
Sur stocks et en cours 498466 18308 480158
Sur comptes clients 14018 14018
Autres provisions pour dépréciation
Total Provisions pour dépréciation 1080425 14018 47101 1047341
TOTAL GENERAL 1544157 14018 104736 1453439
dont dotations et reprises : - d’Exploitation
- Financières
- Exceptionnelles
État des créances Montant brut Montant 1 an au plus Montant de 1 a_ 5 ans Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations
Prêts
Autres immobilisations financières
Clients douteux ou litigieux 16821 16821
Autres créances clients 4987540 4987540
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)
Créances représentatives de titres prêtés
Personnel et comptes rattachés 3715 3715
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux
Impôts sur les bénéfices 66446 66446
T. V. A. 545062 545062
Autres impôts, taxes versements assimilés
Divers
Groupe et associés
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) 279643 279643
Charges constatées d’avance 56311 56311
TOTAL ETAT DES CREANCES 5955538 5938717 16821
État des dettes Montant brut Montant 1 an au plus Montant de 1 a_ 5 ans Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus
Emprunts à 1 an maximum à l’origine
Emprunts à plus d’1 an à l’origine 252938 252938
Emprunts et dettes financières divers
Fournisseurs et comptes rattachés 4747170 4747170
Personnel et comptes rattachés 307836 307836
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 471135 471135
Impôts sur les bénéfices
T.V.A.
Obligations cautionnées
Autres impôts, taxes et assimilés 12756 12756
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
Groupe et associés 13604316 13604316
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 1121562 1121562
Dette représentative de titres empruntés
Produits constatés d’avance
TOTAL – ETAT DES DETTES 20517714 20517714
Emprunts souscrits en cours d’exercice
Emprunts remboursés en cours d’exercice
Affectation du résultat & renseignements divers Exercice clos le 2021 Exercice precédent 2020
Dividendes
Engagement de crédit-bail mobilier
Engagement de crédit-bail immobilier
Effets portés à l’escompte et non échus
Sous-traitance
Location, charges locatives et de copropriété
Personnel extérieur à l’entreprise
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages
Autres comptes
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052
Taxe professionnelle
Autres impôts, taxes et versements assimilés
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052
Montant de la TVA. collectée
Total TVA. déductible sur biens et services
Effectif moyen du personnel
Filiales et participations
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs Exercice clos le 2021 Exercice precédent 2020
Effectif moyen du personnel