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BILAN RBS FRANCE 2020 Siren 380594168				
				
ACTIF	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	10260	8250	2010	
Fonds commercial	1524		1524	
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	13720		13720	
Constructions	12256352	3342911	8913441	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	22572392	16304215	6268177	
Autres immobilisations corporelles	635782	622263	13519	
Immobilisations en cours	466913	466913		
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	35956945	20744552	15212392	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	2773065	480157	2292907	
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	4197090	18308	4178782	
Marchandises	142961		142961	
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	5372477		5372477	
Autres créances	1059765		1059765	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	419		419	
Charges constatées d’avance	79987		79987	
TOTAL (II)	13625763	498466	13127297	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	49582708	21243018	28339690	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
 Capital social ou individuel	9000000			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	162500			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-172823			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-625078			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	8364599			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	55185			
Provisions pour charges	408547			
TOTAL (III)	463732			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	75542			
Emprunts et dettes financières divers (4)	11588315			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5970829			
Dettes fiscales et sociales	894673			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	981997			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	19511359			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	28339690			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	19511355			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	75542			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens	22435210	22415237	44850447	
Production vendue services	46775	55512	102287	
Chiffres d’affaires nets	22481985	22470749	44952734	
				
Production stockée			2696720	
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			163377	
Autres produits			2	
Total des produits d’exploitation (I)			47812832	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			9660722	
Variation de stock (marchandises)			-130512	
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			20970060	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-199441	
Autres achats et charges externes			14162187	
Impôts, taxes et versements assimilés			219122	
Salaires et traitements			1635154	
Charges sociales			716909	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1433635	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			18308	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			117355	
Autres charges				
Total des charges d’exploitation (II) 			48603509	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-790677	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			14302	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			122	
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			14423	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			437426	
Différences négatives de change			11411	
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			448836	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-434414	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1225091	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	45			
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges	783367			
Total des produits exceptionnels (VII)	783412			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	183399			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	183399			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	600013			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	48610667			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	49235745			
BENEFICE OU PERTE	-625078			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	10088			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		11785		
Total Immobilisations corporelles		35326554		618607
Total Immobilisations financières				
Total Général		35338339		618607
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				11785
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				35945160
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général				35956945
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6883	1367		8250
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	18722075	1432269		20154343
AMORTISSEMENTS Total Général	18728958	1433635		20162594
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées	67625		67625	
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				408547
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				55185
Total Provisions pour risques et charges	1062110	117365	715743	463732
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles	613760		31801	581959
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	601646	18308	121488	498466
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	1215405	18308	153289	1080425
TOTAL GENERAL	2345140	135673	936656	1544157
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	5372477	5372477		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	677150	677150		
Autres impôts, taxes versements assimilés	145211	145211		
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	237404	237404		
Charges constatées d’avance	79987	79987		
TOTAL ETAT DES CREANCES	6512229	6512229		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	75542	75542		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	5970829	5970829		
Personnel et comptes rattachés	333237	333237		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	453452	453452		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	97487	97487		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	10497	10497		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés	11588316	11588316		
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	981997	981997		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	19511358	19511358		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	40			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Effectif moyen du personnel	40