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BILAN RBS FRANCE 2019 Siren 380594168				
				
ACTIF	Exercice clos le 2019			Exercice precédent 2018
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	10260	6883	3377	
Fonds commercial	1524		1524	
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	13720		13720	
Constructions	11987607	2762809	9224799	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	22222530	15499807	6722723	
Autres immobilisations corporelles	635782	606305	29477	
Immobilisations en cours	466914	466913	1	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	35338339	19342718	15995621	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	2057780	530527	1527253	
En cours de production de biens	790021	45029	744992	
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	1177709	22940	1154769	
Marchandises	9972	3150	6822	
Avances et acomptes versés sur commandes	17118		17118	
Clients et comptes rattachés	2098		2098	
Autres créances	571833		571833	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités				
Charges constatées d’avance	71141		71141	
TOTAL (II)	4697673	601646	4096026	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	40036012	19944364	20091648	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
 Capital social ou individuel	16733966			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	162500			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	-2993934			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4912855			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	67625			
TOTAL (I)	9057301			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	770926			
Provisions pour charges	291182			
TOTAL (III)	1062110			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	122196			
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	30665			
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1850063			
Dettes fiscales et sociales	694073			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	7275231			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	9972231			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	20091648			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9941566			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2019			Exercice precédent 2018
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	48908		48908	
Production vendue biens	10438883	75947	10514830	
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets	10487791	75947	10563738	
				
Production stockée			138192	
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			45335	
Autres produits			6	
Total des produits d’exploitation (I)			10747271	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			13219	
Variation de stock (marchandises)			5993	
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			7111291	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			579639	
Autres achats et charges externes			4053280	
Impôts, taxes et versements assimilés				
Salaires et traitements			148485	
Charges sociales			874742	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			771222	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			371133	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			826	
Autres charges			25	
Total des charges d’exploitation (II) 			16004192	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5256921	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			6617	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			9	
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)				
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			296207	
Différences négatives de change			146	
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			296353	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-290727	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5547648	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	227555			
Reprises sur provisions et transferts de charges	665557			
Total des produits exceptionnels (VII)	893112			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	219979			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	9620			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	28720			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	258319			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	634793			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11646009			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16668864			
BENEFICE OU PERTE	-4912855			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	1258			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		15834		3650
Total Immobilisations corporelles		25895586		18887613
Total Immobilisations financières				
Total Général		25911420		18891263
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles			7699	11785
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		7805003	1651641	35326554
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général		7805003	1659340	35338339
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11956	2626	7699	6883
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19595501	768596	1642022	18722075
AMORTISSEMENTS Total Général	19607456	771222	1649721	18728958
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				67625
Total Provisions réglementées	214529	1720	148625	67625
Provisions pour litiges				532325
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				291182
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				238603
Total Provisions pour risques et charges	1551216	27826	516932	1062110
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles	646507		32747	613760
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	230513	371133		601646
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	877020	371133	32747	1215406
TOTAL GENERAL	2642765	400680	698304	2345141
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	2098	2098		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	236266	236266		
Autres impôts, taxes versements assimilés	211726	66516	145210	
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	123842	123842		
Charges constatées d’avance	71141	71141		
TOTAL ETAT DES CREANCES	645073	499863	145210	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	122198	122198		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	1850061	1850061		
Personnel et comptes rattachés	327126	327126		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	328639	328639		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	15435	15435		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	22872	22872		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7275235	7275235		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	9941566	9941566		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	44			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2019		Exercice precédent 2018	
				
Effectif moyen du personnel	44