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BILAN RBS FRANCE 2018 Siren 380594168				
				
ACTIF	Exercice clos le 2018			Exercice precédent 2017
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	14309	11956	2353	
Fonds commercial	1524		1524	
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	13720		13720	
Constructions	3164597	2513692	650905	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	16980953	16670835	310118	
Autres immobilisations corporelles	628995	590567	38428	
Immobilisations en cours	5107320	466913	4640407	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	25911420	20253963	5657456	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	2637419	230513	2406906	
En cours de production de biens	53310		53310	
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	1776228		1776228	
Marchandises	15965		15965	
Avances et acomptes versés sur commandes	3998		3998	
Clients et comptes rattachés	3418		3418	
Autres créances	831908		831908	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	193765		193765	
Charges constatées d’avance	27327		27327	
TOTAL (II)	5543338	230513	5312825	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	31454758	20484476	10970281	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2018		Exercice precédent 2017	
				
 Capital social ou individuel	5733966			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	162500			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau				
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2993934			
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	214529			
TOTAL (I)	3117061			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	1260860			
Provisions pour charges	290356			
TOTAL (III)	1551216			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2230			
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1415673			
Dettes fiscales et sociales	863003			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes	4021097			
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	6302004			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	10970281			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6302004			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2230			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2018			Exercice precédent 2017
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	60375		60375	
Production vendue biens	13957126	250894	14208020	
Production vendue services				
Chiffres d’affaires nets	14017501	250894	14268395	
				
Production stockée			208452	
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			288237	
Autres produits			9	
Total des produits d’exploitation (I)			14765094	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			17424	
Variation de stock (marchandises)			11543	
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			8622710	
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			695059	
Autres achats et charges externes			4015369	
Impôts, taxes et versements assimilés			105669	
Salaires et traitements			2243365	
Charges sociales			995664	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			462147	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			53543	
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			230513	
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			7	
Total des charges d’exploitation (II) 			17453014	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2687920	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			9903	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			9903	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			114539	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			114539	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-104636	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2792557	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2018		Exercice precédent 2017	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital				
Reprises sur provisions et transferts de charges	120745			
Total des produits exceptionnels (VII)	120745			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	73195			
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	248928			
Total des charges exceptionnelles (VIII)	322123			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-201377			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14895742			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17889676			
BENEFICE OU PERTE	-2993934			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	75334			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		15834		
Total Immobilisations corporelles		21167507		4728079
Total Immobilisations financières				
Total Général		21183341		4728079
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				15834
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				25895586
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général				25911420
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	9753	2203		11956
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19135557	459944		19595501
AMORTISSEMENTS Total Général	19145309	462147		19607456
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				214529
Total Provisions réglementées	256652	5428	47550	214529
Provisions pour litiges				713555
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				290356
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				547305
Total Provisions pour risques et charges	1466874	243500	159158	1551216
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles	668371	53543	75407	646507
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	51534	230513	51534	230513
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	719904	284056	126940	877020
TOTAL GENERAL	2443429	532984	333648	2642765
dont dotations et reprises : - d’Exploitation				
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	3418	3418		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	461046	461046		
Autres impôts, taxes versements assimilés	283457	71731	211725	
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	87405	87405		
Charges constatées d’avance	27327	27327		
TOTAL ETAT DES CREANCES	862653	650927	211725	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2230	2230		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	1415673	1415673		
Personnel et comptes rattachés	353160	353160		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	505435	505435		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	4408	4408		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4021097	4021097		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	6302004	6302004		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2018		Exercice precédent 2017	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2018		Exercice precédent 2017	
				
Effectif moyen du personnel