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BILAN RBS FRANCE 2016 Siren 380594168				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	7699	7699		
Fonds commercial	1525		1525	1524
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	549561	211707	337853	373577
Constructions	2509581	1970320	539261	596289
Installations techniques, matériel et outillage industriels	16899781	16125049	774732	1789707
Autres immobilisations corporelles	573374	412979	160395	384201
Immobilisations en cours	466913	466913		
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	21008434	19194667	1813767	3145299
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements	1162242		1162242	2105006
En cours de production de biens	515910		515910	659724
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis	1660387		1660387	2547111
Marchandises	12417		12417	50101
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	977421		977421	1742185
Autres créances	431920		431920	804376
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	15246		15246	
Charges constatées d’avance	10634		10634	18061
TOTAL (II)	4786177		4786177	7926562
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	25794611	19194667	6599944	11071862
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	6425003		1625000	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	162500		162500	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	1571559		1571559	
Report à nouveau	-2223874		-2226491	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2707882		2617	
Subventions d’investissement				
Provisions réglementées	460346		780185	
TOTAL (I)	3687652		1915371	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	750736		769866	
Provisions pour charges	381572		358447	
TOTAL (III)	1132308		1128313	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)				
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1040238		1346000	
Dettes fiscales et sociales	739745		877441	
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Autres dettes			5804737	
Produits constatés d’avance (2)				
TOTAL (IV)	1779983		8028178	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	6599944		11071862	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an				
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.				
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises	72295		72295	103380
Production vendue biens	15005182	335470	15340653	19218778
Production vendue services	83114	216727	299841	402013
Chiffres d’affaires nets	15160591	552198	15712789	19724171
				
Production stockée			-1030538	-737969
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				
Autres produits			471060	298472
Total des produits d’exploitation (I)			15153311	19284674
Achats de marchandises (y compris droits de douane)			23700	78209
Variation de stock (marchandises)			36343	17619
Achats de matières premières et autres approvisionnements 			8016172	10891856
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			771192	45899
Autres achats et charges externes			4649443	4750180
Impôts, taxes et versements assimilés			135256	96253
Salaires et traitements			1796582	1863899
Charges sociales			737131	800060
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1110540	775260
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			744080	
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			23125	43687
Autres charges			277335	81
Total des charges d’exploitation (II) 			18320899	19363003
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3167588	-78328
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			93887	139571
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change			351	1767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			94238	141338
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			13079	30198
Différences négatives de change			3756	4788
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			16835	34986
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			77403	106352
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3090185	28024
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	9359			
Reprises sur provisions et transferts de charges	372944		63668	
Total des produits exceptionnels (VII)	382303		63668	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital				
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions			89075	
Total des charges exceptionnelles (VIII)			89075	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	382303		-25407	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux				
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15629852		19489681	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	18337734		19487064	
BENEFICE OU PERTE	-2707882		2617	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		35552		
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		9223		1
Total Immobilisations corporelles		20553260		493732
Total Immobilisations financières				
Total Général		20598035		493733
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche			35552	
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				9224
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles			47782	20999210
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général			83334	21008434
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	35552		35552	
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	7699			7699
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	17409485	1081185	47782	18442888
AMORTISSEMENTS Total Général	17452736	1081185	83334	18450587
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				460346
Total Provisions réglementées	780185		319839	460346
Provisions pour litiges				713555
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				381572
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				37181
Total Provisions pour risques et charges	1128313	23125	19130	1132308
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles		744080		744080
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours	35500		35500	
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	35500	744080	35500	744080
TOTAL GENERAL	1943999	767205	374469	2336735
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		767205	54630	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles			319839	
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	977421			
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.	113640			
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers	209066			
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	109214			
Charges constatées d’avance	10634			
TOTAL ETAT DES CREANCES	1419975	1419975		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine				
Emprunts à plus d’1 an à l’origine				
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés	1040238	1040238		
Personnel et comptes rattachés	348376	348376		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	349697	349697		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	41673	41673		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés				
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)				
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance				
TOTAL – ETAT DES DETTES	1779983	1779983		
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel	47			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel	47