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BILAN SOC ECONOMIE MIXTE DE VENCE 2020 Siren 379376031				
				
ACTIF	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement				
Concessions, brevets et droits similaires	13355	13355		
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	2654581		2654581	
Constructions	5415180	711026	4704153	
Installations techniques, matériel et outillage industriels	452381	274633	177748	
Autres immobilisations corporelles	659090	441749	217340	
Immobilisations en cours	90037		90037	
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	152		152	
Prêts				
Autres immobilisations financières	4604		4604	
TOTAL (I)	9289383	1440765	7848618	
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes	4000		4000	
Clients et comptes rattachés	255418		255418	
Autres créances	62140		62140	
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement	610855		610855	
Disponibilités	615023		615023	
Charges constatées d’avance	57743		57743	
TOTAL (II)	1605180		1605180	
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	10894564	1440765	9453799	
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
 Capital social ou individuel	584490			
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...				
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	58449			
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves				
Report à nouveau	1443376			
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-235243			
Subventions d’investissement	2155851			
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	4006923			
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques	174592			
Provisions pour charges	248728			
TOTAL (III)	423320			
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4413415			
Emprunts et dettes financières divers (4)	3042			
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours				
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232642			
Dettes fiscales et sociales	227325			
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	75048			
Autres dettes	12311			
Produits constatés d’avance (2)	59769			
TOTAL (IV)	5023555			
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	9453799			
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	861744			
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	50			
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2020			Exercice precédent 2019
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services	1204584		1204584	
Chiffres d’affaires nets	1204584		1204584	
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation			112343	
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56503	
Autres produits			66	
Total des produits d’exploitation (I)			1373498	
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes			549622	
Impôts, taxes et versements assimilés			94608	
Salaires et traitements			440001	
Charges sociales			192401	
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			164030	
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			156540	
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			2569	
Total des charges d’exploitation (II) 			1599772	
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-226274	
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés			6833	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			6833	
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			53808	
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			53808	
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-46975	
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-273249	
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion				
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	60218			
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	60218			
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion				
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	2563			
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	2563			
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	57654			
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises				
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	19648			
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1440549			
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1675793			
BENEFICE OU PERTE	-235243			
Renvois : Cre_dit-bail mobilier	1486			
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges	1			
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	2			
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)	3			
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)	4			
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles		13355		
Total Immobilisations corporelles		8981345		533409
Total Immobilisations financières		4756		
Total Général		8999457		533409
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				13355
Virement postes immobilisations corporelles en cours		230483		
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles		230483	13000	9271271
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				4756
Total Général		230483	13000	9289383
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	13355			13355
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	898199	164030	10436	1051793
AMORTISSEMENTS Total Général	911555	164030	10436	1065149
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				144592
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				248728
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				30000
Total Provisions pour risques et charges	470592		47272	423320
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles	219076	156540		375616
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation	219076	156540		375616
TOTAL GENERAL	689668	156540	47272	798936
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		156540	47272	
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières	4604		4604	
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients	255418	255418		
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés	1000	1000		
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices	7592	7592		
T. V. A.	17126	17126		
Autres impôts, taxes versements assimilés	34735	34735		
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1686	1686		
Charges constatées d’avance	57743	57743		
TOTAL ETAT DES CREANCES	379905	375301	4604	
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	50	50		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4413365	251554	944422	
Emprunts et dettes financières divers	3042	3042		
Fournisseurs et comptes rattachés	232642	232642		
Personnel et comptes rattachés	72573	72573		
Sécurité sociale et autres organismes sociaux	82962	82962		
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.	63579	63579		
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés	8209	8209		
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	75048	75048		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	12311	12311		
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	59769	59769		
TOTAL – ETAT DES DETTES	5023555	861744	944422	3217388
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice	232305			
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance	22301			
Location, charges locatives et de copropriété	94840			
Personnel extérieur à l’entreprise	149218			
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)	48836			
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes	234424			
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052	549622			
Taxe professionnelle	30434			
Autres impôts, taxes et versements assimilés	64174			
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052	94608			
Montant de la TVA. collectée	244224			
Total TVA. déductible sur biens et services	91972			
Effectif moyen du personnel	14			
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2020		Exercice precédent 2019	
				
Effectif moyen du personnel	14