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BILAN SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE 2016 Siren 353065964				
				
ACTIF	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	Brut	Amort.prov.	Net	Net -1
Capital souscrit non appelé				
Actif immobilise_				
Frais d’établissement				
Frais de développement ou de recherche et développement	395740	341751	53989	67010
Concessions, brevets et droits similaires	53656467	51932040	1724427	4283435
Fonds commercial				
Autres immobilisations incorporelles				
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles.				
Terrains	50407		50407	50407
Constructions	1449732	1034201	415530	466991
Installations techniques, matériel et outillage industriels	906697	803246	103451	121839
Autres immobilisations corporelles				
Immobilisations en cours	2443824		2443824	10426836
Avances et acomptes				
Participations évaluées - mise en équivalence				
Autres participations				
Créances rattachées à des participations				
Autres titres immobilisés	122922		122922	122922
Prêts				
Autres immobilisations financières				
TOTAL (I)	173639388	108471630	65167757	63517112
Actif circulant				
Matières premières, approvisionnements				
En cours de production de biens				
En cours de production de services				
Produits intermédiaires et finis				
Marchandises				
Avances et acomptes versés sur commandes				
Clients et comptes rattachés	149974		149974	5387
Autres créances				
Capital souscrit et appelé, non versé				
Valeurs mobilières de placement				
Disponibilités	61346		61346	54982
Charges constatées d’avance	101301		101301	272730
TOTAL (II)	3220538		3220538	3795121
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
Primes de remboursement des obligations (IV)				
Ecarts de conversion actif (V)				
TOTAL GENERAL (0 à V)	176859926	108471630	68388296	67312233
				
				
				
				
PASSIF	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
 Capital social ou individuel	3235500		3235500	
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	160793		160793	
 (dont écart d’équivalence)				
Ecarts de réévaluation				
Réserve légale (1)	1114450		1114450	
Réserves statutaires ou contractuelles				
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours)				
Réserves réglementées (1)				
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)				
Autres réserves	26383961		24050890	
Report à nouveau	6262787		6262787	
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8311556		7366070	
Subventions d’investissement	8439072		8207590	
Provisions réglementées				
TOTAL (I)	53908121		50398083	
Produit des émissions de titres participatifs				
Avances conditionnées				
TOTAL (II)				
Provisions pour risques				
Provisions pour charges	1881372		1672771	
TOTAL (III)	1881372		1672771	
Emprunts obligataires convertibles				
Autres emprunts obligataires				
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4586692		5389463	
Emprunts et dettes financières divers (4)				
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	30573		13078	
Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2025143		1697416	
Dettes fiscales et sociales				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1170512		2942439	
Autres dettes				
Produits constatés d’avance (2)	1538		9401	
TOTAL (IV)	12598803		208993695	
(V)				
TOTAL GENERAL (I à V)	68388296		67312233	
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme				
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	11702594		14020781	
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	435995		711576	
Dont emprunts participatifs				
			 	
				
				
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT	Exercice clos le 2016			Exercice precédent 2015
				
				
	France	Exportations	Total	Total -1
Ventes de marchandises				
Production vendue biens				
Production vendue services			45415659	43018860
Chiffres d’affaires nets			46144613	43568630
				
Production stockée				
Production immobilisée				
Subventions d’exploitation				
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				152500
Autres produits				
Total des produits d’exploitation (I)			46249719	44029618
Achats de marchandises (y compris droits de douane)				
Variation de stock (marchandises)				
Achats de matières premières et autres approvisionnements 				
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				
Autres achats et charges externes				
Impôts, taxes et versements assimilés			3192023	3180789
Salaires et traitements				
Charges sociales				
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements				
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				
Autres charges			335574	353196
Total des charges d’exploitation (II) 			33283920	32293764
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			12965799	998436071
Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)				
Produits financiers de participations				
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				
Autres intérêts et produits assimilés				
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Différences positives de change				
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des produits financiers (V)			19914	11279161
Dotations financières sur amortissements et provisions				
Intérêts et charges assimilées			68519	92247
Différences négatives de change				
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				
Total des charges financières (VI)			68519	92247
- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-48605	-80967
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			12917194	11654886
				
				
COMPTE DE RÉSULTAT (suite)	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Produits exceptionnels sur ope_rations de gestion	545871		587473	
Produits exceptionnels sur ope_rations en capital	193550		4541	
Reprises sur provisions et transferts de charges				
Total des produits exceptionnels (VII)	739421		5920115	
Charges exceptionnelles sur ope_rations de gestion	881351		330573	
Charges exceptionnelles sur ope_rations en capital	204673		266573	
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions				
Total des charges exceptionnelles (VIII)	1086024		597147	
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-346602		-5131	
Participation des salarie_s aux résultats de l’entreprises	506372		541401	
Impo_ts sur les bénéfices (X)ux	3752663		3742283	
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	47009055		44632913	
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38697499		37266842	
BENEFICE OU PERTE	8311556		7366070	
Renvois : Cre_dit-bail mobilier				
Renvois : Cre_dit-bail immobilier				
Renvois : Transfert de charges				
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)				
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)				
				
				
				
				
Immobilisations				
				
Augmentations		Valeur brute de_but d’exercice	Re_évaluationd	Acquisition
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Total Immobilisations corporelles				
Total Immobilisations financières				
Total Général				
				
Diminutions		Poste a_ poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles				
Virement postes immobilisations corporelles en cours				
Virement postes - Avances et acomptes				
Total Immobilisations corporelles				
Prêts et immobilisations financières				
Total Immobilisations financières				
Total Général				
				
				
Amortissements	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice 	Diminution reprise 	Montant fin d’exercice 
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche				
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	49694493	2579299		52273792
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	52022627	5320668	1145459	56197836
AMORTISSEMENTS Total Général	101717120	7899967	1145459	108471628
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt				
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations				
				
				
				
Provisions	Montant de_but d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
Amortissements dérogatoires				
Total Provisions réglementées				
Provisions pour litiges				
Provisions pour garanties données aux clients				
Provisions pour perte sur marchés à terme				
Provisions pour amendes et pénalités				
Provisions pour perte de change				
Provisions pour pensions et obligations similaires				
Provisions pour impôts				
Provisions pour renouvellement des immobilisations				
Gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				1881372
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer				
Autres provisions pour risques et charges				
Total Provisions pour risques et charges	1672771	208601		1881372
sur immobilisations – incorporelles				
sur immobilisations – corporelles				
sur immobilisations – titres mis en équivalence				
sur immobilisations – titres de participation				
sur immobilisations –autres immobilisations financières				
Sur stocks et en cours				
Sur comptes clients				
Autres provisions pour dépréciation				
Total Provisions pour dépréciation				
TOTAL GENERAL	1672771	208601		1881372
dont dotations et reprises : - d’Exploitation		208601		
                                             - Financières				
                                            - Exceptionnelles				
				
				
				
				
État des créances  	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Créances rattachées à des participations				
Prêts				
Autres immobilisations financières				
Clients douteux ou litigieux				
Autres créances clients				
(provision pour dépréciation antérieurement constituée)				
Créances représentatives de titres prêtés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T. V. A.				
Autres impôts, taxes versements assimilés				
Divers				
Groupe et associés				
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)				
Charges constatées d’avance	101302			
TOTAL ETAT DES CREANCES	101302	101302		
				
				
				
				
État des dettes	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 a_ 5 ans	Montant plus de 5 ans
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus				
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus				
Emprunts à 1 an maximum à l’origine	435996	435996		
Emprunts à plus d’1 an à l’origine	4150697	4150697		
Emprunts et dettes financières divers				
Fournisseurs et comptes rattachés				
Personnel et comptes rattachés				
Sécurité sociale et autres organismes sociaux				
Impôts sur les bénéfices				
T.V.A.				
Obligations cautionnées				
Autres impôts, taxes et assimilés				
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1170513	1170513		
Groupe et associés				
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1308982	433032	875950	
Dette représentative de titres empruntés				
Produits constatés d’avance	1538	1538		
TOTAL – ETAT DES DETTES	12568230	11672022	896208	
Emprunts souscrits en cours d’exercice				
Emprunts remboursés en cours d’exercice				
				
				
Affectation du résultat & renseignements divers	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Dividendes				
Engagement de crédit-bail mobilier				
Engagement de crédit-bail immobilier				
Effets portés à l’escompte et non échus				
Sous-traitance				
Location, charges locatives et de copropriété				
Personnel extérieur à l’entreprise				
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)				
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages				
Autres comptes				
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052				
Taxe professionnelle				
Autres impôts, taxes et versements assimilés				
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052				
Montant de la TVA. collectée				
Total TVA. déductible sur biens et services				
Effectif moyen du personnel				
Filiales et participations				
				
				
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs	Exercice clos le 2016		Exercice precédent 2015	
				
Effectif moyen du personnel